DE LA RUELLE DES BUTTES - Permis de construire et DP

Active
380969063 Exploitation agricole à responsabilité limitée Créée le 01/01/1991

Présentation détaillée de DE LA RUELLE DES BUTTES

DE LA RUELLE DES BUTTES est associé à 6 autorisations d'urbanisme entre 2018 et 2025 : 6 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 3 communes, principalement Saint-Memmie.

Profil et organisation

DE LA RUELLE DES BUTTES est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 51470 à SAINT-MEMMIE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
DE LA RUELLE DES BUTTES
SIREN
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée
Activité principale
NAF 01.11Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
SIRET du siège
Sigle
EARL
Date de création
01/01/1991

Siège social

Permis de construire et DP de DE LA RUELLE DES BUTTES

Activité d’urbanisme de DE LA RUELLE DES BUTTES

DE LA RUELLE DES BUTTES compte 6 autorisations recensées sur la période 06/03/2018 - 26/11/2025, dans 3 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour DE LA RUELLE DES BUTTES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

6

Période couverte

06/03/2018 - 26/11/2025

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

3 communes

Permis de construire et DP de DE LA RUELLE DES BUTTES

6 autorisations sur la période 06/03/2018 - 26/11/2025, réparties dans 3 communes, principalement à Saint-Memmie.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à DE LA RUELLE DES BUTTES dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Chemin Des Meuniers, Saint-Memmie (51470) DP Locaux ZA101, ZA100 60 650 m² 1 896 m² 2025/11/26
Chemin Des Meuniers, Saint-Memmie (51470) PC Locaux ZA101, ZA100 60 650 m² 600 m² 2025/05/07
9 Chemin Des Meuniers, Saint-Memmie (51470) DP Locaux ZA100 50 400 m² 1 500 m² 2023/07/18
Le Terme Loriot, Saint-Memmie (51470) DP Locaux ZA100 50 400 m² 742 m² 2023/03/13
Saussais Gargan, L'Épine (51460) PC Mixte A842, A1270 20 801 m² 1 660 m² 2020/06/04
La Ruelle Des Buttes, Châtelraould-Saint-Louvent (51300) PC Locaux C378, C469 1 346 m² 44 m² 2018/03/06

Répartition géographique des autorisations de DE LA RUELLE DES BUTTES

3 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à DE LA RUELLE DES BUTTES

Sources des informations sur DE LA RUELLE DES BUTTES

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur DE LA RUELLE DES BUTTES

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à DE LA RUELLE DES BUTTES ?
DE LA RUELLE DES BUTTES est associé à 6 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à DE LA RUELLE DES BUTTES ?
Le profil de DE LA RUELLE DES BUTTES recense 6 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes DE LA RUELLE DES BUTTES apparaît-il ?
Les autorisations reliées à DE LA RUELLE DES BUTTES concernent 3 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à DE LA RUELLE DES BUTTES signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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