DOMAINE DE LA MALMAISON - Permis de construire et autorisations d'urbanisme
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
5
Permis de construire et DP
2
Permis de démolir
3
Présentation détaillée de DOMAINE DE LA MALMAISON
DOMAINE DE LA MALMAISON est associé à 5 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2017 : 2 permis de construire et DP, 3 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Verneuil.
Profil et organisation
DOMAINE DE LA MALMAISON est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré 51200 à EPERNAY.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- DOMAINE DE LA MALMAISON
- SIREN
- Forme juridique
- Société civile d'exploitation agricole
- Activité principale
- NAF 01.21Z - Culture de la vigne
- SIRET du siège
- Sigle
- SCEV
- Date de création
- 01/05/1995
- Effectif (2023)
- 6-9 salariés
Siège social
Permis de construire et autorisations d'urbanisme de DOMAINE DE LA MALMAISON
Activité d’urbanisme de DOMAINE DE LA MALMAISON
DOMAINE DE LA MALMAISON compte 5 autorisations recensées sur la période 08/01/2013 - 29/09/2017, dans 1 commune. Le type dominant est permis de démolir.
Retrouvez ci-dessous, pour DOMAINE DE LA MALMAISON, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de DOMAINE DE LA MALMAISON
2 autorisations sur la période 01/11/2013 - 29/09/2017, réparties dans 1 commune, principalement à Verneuil. Ce type représente 40 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à DOMAINE DE LA MALMAISON dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| La Malmaison, Verneuil (51700) | PC Logement | AD476 | 2 370 m² | 190 m² | 2017/09/29 |
| La Malmaison, Verneuil (51700) | PC Locaux | AD555, AD554 | 4 371 m² | 561 m² | 2013/11/01 |
Permis de démolir de DOMAINE DE LA MALMAISON
3 autorisations sur la période 08/01/2013 - 27/11/2014, réparties dans 1 commune, principalement à Verneuil. Ce type représente 60 % des autorisations du profil.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| La Malmaison, Verneuil (51700) | PD | AD476 | — | 2014/11/27 |
| La Malmaison, Verneuil (51700) | PD | AD476 | — | 2014/01/03 |
| La Malmaison, Verneuil (51700) | PD | AD456, AD554 | — | 2013/01/08 |
Répartition géographique des autorisations de DOMAINE DE LA MALMAISON
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à DOMAINE DE LA MALMAISON
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur DOMAINE DE LA MALMAISON
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.