2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
5
Permis de construire et DP
2
Permis de démolir
3
DOMAINE DE LA MALMAISON est associé à 5 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2017 : 2 permis de construire et DP, 3 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Verneuil.
DOMAINE DE LA MALMAISON est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré 51200 à Épernay.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
DOMAINE DE LA MALMAISON compte 5 autorisations recensées sur la période 08/01/2013 - 29/09/2017, dans 1 commune. Le type dominant est permis de démolir.
Retrouvez ci-dessous, pour DOMAINE DE LA MALMAISON, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 01/11/2013 - 29/09/2017, réparties dans 1 commune, principalement à Verneuil. Ce type représente 40 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à DOMAINE DE LA MALMAISON dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| La Malmaison, Verneuil (51700) | PC Logement | AD476 | 2 370 m² | 190 m² | 2017/09/29 |
1 autorisation affichée pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| La Malmaison, Verneuil (51700) | PC Locaux | AD555, AD554 | 4 371 m² | 561 m² | 2013/11/01 |
3 autorisations sur la période 08/01/2013 - 27/11/2014, réparties dans 1 commune, principalement à Verneuil. Ce type représente 60 % des autorisations du profil.
Les 3 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
2 autorisations affichées pour 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| La Malmaison, Verneuil (51700) | PD | AD476 | — | 2014/11/27 |
| La Malmaison, Verneuil (51700) | PD | AD476 | — | 2014/01/03 |
1 autorisation affichée pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| La Malmaison, Verneuil (51700) | PD | AD456, AD554 | — | 2013/01/08 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
