SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE LA LIMPETA - Permis de construire et DP

Active
818701757 Société civile d'exploitation agricole Créée le 15/02/2016

Infos clés

Présentation détaillée de SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE LA LIMPETA

SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE LA LIMPETA est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2025 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Seysses.

Profil et organisation

SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE LA LIMPETA est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré 31600 à SEYSSES.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE LA LIMPETA
SIREN
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Activité principale
NAF 01.13Z - Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules
SIRET du siège
Date de création
15/02/2016

Siège social

Permis de construire et DP de SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE LA LIMPETA

Activité d’urbanisme de SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE LA LIMPETA

SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE LA LIMPETA compte 3 autorisations recensées sur la période 15/04/2016 - 16/10/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE LA LIMPETA, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

15/04/2016 - 16/10/2025

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE LA LIMPETA

3 autorisations sur la période 15/04/2016 - 16/10/2025, réparties dans 1 commune, principalement à Seysses.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE LA LIMPETA dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
370 Ch Moulas, Seysses (31600) PC Locaux AX113, AX10 20 100 m² 32 m² 2025/10/16
500 Ch Des Boulbenes, Seysses (31600) DP Locaux AH1 10 178 m² 19 m² 2019/12/02
5000 Ch Des Boulbennes, Seysses (31600) DP Locaux AH3 80 073 m² 558 m² 2016/04/15

Répartition géographique des autorisations de SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE LA LIMPETA

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE LA LIMPETA

Sources des informations sur SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE LA LIMPETA

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE LA LIMPETA

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE LA LIMPETA ?
SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE LA LIMPETA est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE LA LIMPETA ?
Le profil de SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE LA LIMPETA recense 3 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE LA LIMPETA apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE LA LIMPETA concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE LA LIMPETA signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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