SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE GUELDRY TERRE ET SOLEIL - Permis de construire et DP

Active
788614352 Société civile d'exploitation agricole Créée le 01/09/2012

Infos clés

Siège

Jura (39)

Permis de construire et DP

3

Présentation détaillée de SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE GUELDRY TERRE ET SOLEIL

SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE GUELDRY TERRE ET SOLEIL est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2022 et 2025 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Orchamps.

Profil et organisation

SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE GUELDRY TERRE ET SOLEIL est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré 39700 à ORCHAMPS.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE GUELDRY TERRE ET SOLEIL
SIREN
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Activité principale
NAF 01.50Z - Culture et élevage associés
SIRET du siège
Date de création
01/09/2012

Siège social

Permis de construire et DP de SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE GUELDRY TERRE ET SOLEIL

Activité d’urbanisme de SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE GUELDRY TERRE ET SOLEIL

SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE GUELDRY TERRE ET SOLEIL compte 3 autorisations recensées sur la période 18/04/2022 - 10/06/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE GUELDRY TERRE ET SOLEIL, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

18/04/2022 - 10/06/2025

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE GUELDRY TERRE ET SOLEIL

3 autorisations sur la période 18/04/2022 - 10/06/2025, réparties dans 1 commune, principalement à Orchamps.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE GUELDRY TERRE ET SOLEIL dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
24 Rue De La Resistance, Orchamps (39700) PC Locaux ZL90, ZL92 220 700 m² 130 m² 2025/06/10
24 Rue De La Resistance, Orchamps (39700) PC Locaux ZL90, ZL92 220 700 m² 795 m² 2023/11/08
24 Rue De La Resistance, Orchamps (39700) PC Locaux ZL90, ZL92 220 700 m² 687 m² 2022/04/18

Répartition géographique des autorisations de SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE GUELDRY TERRE ET SOLEIL

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE GUELDRY TERRE ET SOLEIL

Sources des informations sur SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE GUELDRY TERRE ET SOLEIL

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE GUELDRY TERRE ET SOLEIL

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE GUELDRY TERRE ET SOLEIL ?
SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE GUELDRY TERRE ET SOLEIL est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE GUELDRY TERRE ET SOLEIL ?
Le profil de SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE GUELDRY TERRE ET SOLEIL recense 3 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE GUELDRY TERRE ET SOLEIL apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE GUELDRY TERRE ET SOLEIL concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE GUELDRY TERRE ET SOLEIL signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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