SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE GRUSON - Permis de construire et DP

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453789976 Société civile d'exploitation agricole Créée le 01/02/2004

Présentation détaillée de SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE GRUSON

SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE GRUSON est associé à 6 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2025 : 6 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Quiéry-la-Motte.

Profil et organisation

SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE GRUSON est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré 62490 à QUIERY-LA-MOTTE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

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Dénomination
SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE GRUSON
SIREN
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Activité principale
NAF 01.11Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
SIRET du siège
Date de création
01/02/2004
Effectif (2023)
1-2 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE GRUSON

Activité d’urbanisme de SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE GRUSON

SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE GRUSON compte 6 autorisations recensées sur la période 05/06/2014 - 10/09/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE GRUSON, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

6

Période couverte

05/06/2014 - 10/09/2025

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE GRUSON

6 autorisations sur la période 05/06/2014 - 10/09/2025, réparties dans 1 commune, principalement à Quiéry-la-Motte.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE GRUSON dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
30 Rue D'izel, Quiéry-la-Motte (62490) PC Locaux AA42, AA44 14 765 m² 120 m² 2025/09/10
30 Rue D'izel, Quiéry-la-Motte (62490) PC Locaux AA41, AA42 34 671 m² 783 m² 2025/06/19
30 Route D'izel, Quiéry-la-Motte (62490) PC Locaux AA41, AA42 34 614 m² 424 m² 2024/02/26
30 Rue D'izel, Quiéry-la-Motte (62490) PC Locaux AA42, AA44 14 766 m² 585 m² 2023/09/06
30 Rue D'izel, Quiéry-la-Motte (62490) PC Locaux AA41, AA42 14 200 m² 792 m² 2019/03/26
30 Rue D Izel, Quiéry-la-Motte (62490) PC Locaux AA7, AA44 2 150 m² 1 200 m² 2014/06/05

Répartition géographique des autorisations de SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE GRUSON

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE GRUSON

Sources des informations sur SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE GRUSON

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE GRUSON

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE GRUSON ?
SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE GRUSON est associé à 6 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE GRUSON ?
Le profil de SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE GRUSON recense 6 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE GRUSON apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE GRUSON concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE GRUSON signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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