SOCIETE CIVILE DE VILLEMOLEIX - Permis de construire et DP

Active
328779004 Autre société civile Créée le 23/12/1983

Infos clés

Siège

Creuse (23)

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de SOCIETE CIVILE DE VILLEMOLEIX

SOCIETE CIVILE DE VILLEMOLEIX est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2015 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Chambon-sur-Voueize.

Profil et organisation

SOCIETE CIVILE DE VILLEMOLEIX est enregistré sous la forme juridique Autre société civile, avec un siège déclaré 23170 à Chambon-sur-Voueize.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SOCIETE CIVILE DE VILLEMOLEIX
SIREN
Forme juridique
Autre société civile
Activité principale
NAF 01.43Z - Élevage de chevaux et d'autres équidés
SIRET du siège
Date de création
23/12/1983

Siège social

Permis de construire et DP de SOCIETE CIVILE DE VILLEMOLEIX

Activité d’urbanisme de SOCIETE CIVILE DE VILLEMOLEIX

SOCIETE CIVILE DE VILLEMOLEIX compte 1 autorisation recensée sur la période 28/08/2015 - 28/08/2015, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SOCIETE CIVILE DE VILLEMOLEIX, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

28/08/2015 - 28/08/2015

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SOCIETE CIVILE DE VILLEMOLEIX

1 autorisation sur la période 28/08/2015, répartie dans 1 commune, principalement à Chambon-sur-Voueize.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SOCIETE CIVILE DE VILLEMOLEIX dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2015

1 autorisation affichée pour 2015.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2015
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Villemoleix, Chambon-sur-Voueize (23170) PC Logement G187, G482 59 117 m² 235 m² 2015/08/28

Répartition géographique des autorisations de SOCIETE CIVILE DE VILLEMOLEIX

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à SOCIETE CIVILE DE VILLEMOLEIX

Sources des informations sur SOCIETE CIVILE DE VILLEMOLEIX

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SOCIETE CIVILE DE VILLEMOLEIX

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SOCIETE CIVILE DE VILLEMOLEIX ?
SOCIETE CIVILE DE VILLEMOLEIX est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SOCIETE CIVILE DE VILLEMOLEIX ?
Le profil de SOCIETE CIVILE DE VILLEMOLEIX recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SOCIETE CIVILE DE VILLEMOLEIX apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SOCIETE CIVILE DE VILLEMOLEIX concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SOCIETE CIVILE DE VILLEMOLEIX signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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