GAEC LE BREUIL - Permis de construire et DP

Active
397504218 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 01/05/1994

Infos clés

Siège

Creuse (23)

Permis de construire et DP

4

Présentation détaillée de GAEC LE BREUIL

GAEC LE BREUIL est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2018 et 2025 : 4 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Jouillat.

Profil et organisation

GAEC LE BREUIL est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 23220 à JOUILLAT.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC LE BREUIL
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.42Z - Élevage d'autres bovins et de buffles
SIRET du siège
Date de création
01/05/1994
Effectif (2023)
1-2 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC LE BREUIL

Activité d’urbanisme de GAEC LE BREUIL

GAEC LE BREUIL compte 4 autorisations recensées sur la période 28/05/2018 - 19/12/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC LE BREUIL, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

4

Période couverte

28/05/2018 - 19/12/2025

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GAEC LE BREUIL

4 autorisations sur la période 28/05/2018 - 19/12/2025, réparties dans 1 commune, principalement à Jouillat.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC LE BREUIL dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
1 Le Breuil, Jouillat (23220) PC Locaux ZA60 10 319 m² 232 m² 2025/12/19
Le Breuil, Jouillat (23220) PC Locaux ZA58, ZA60 119 068 m² 1 994 m² 2021/04/26
Le Breuil, Jouillat (23220) PC Locaux ZA57, ZA58 219 100 m² 3 m² 2018/05/28
Le Breuil, Jouillat (23220) PC Locaux ZA63, ZA64 37 006 m² 3 m² 2018/05/28

Répartition géographique des autorisations de GAEC LE BREUIL

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à GAEC LE BREUIL

Sources des informations sur GAEC LE BREUIL

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC LE BREUIL

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC LE BREUIL ?
GAEC LE BREUIL est associé à 4 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC LE BREUIL ?
Le profil de GAEC LE BREUIL recense 4 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC LE BREUIL apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC LE BREUIL concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC LE BREUIL signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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