GAEC DOUCET - Permis de construire et DP

Active
352850820 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 01/01/1990

Infos clés

Siège

Creuse (23)

Permis de construire et DP

4

Présentation détaillée de GAEC DOUCET

GAEC DOUCET est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2019 : 4 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Nouhant.

Profil et organisation

GAEC DOUCET est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 23170 à NOUHANT.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC DOUCET
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.42Z - Élevage d'autres bovins et de buffles
SIRET du siège
Date de création
01/01/1990

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC DOUCET

Activité d’urbanisme de GAEC DOUCET

GAEC DOUCET compte 4 autorisations recensées sur la période 29/12/2014 - 19/01/2019, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC DOUCET, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

4

Période couverte

29/12/2014 - 19/01/2019

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de GAEC DOUCET

4 autorisations sur la période 29/12/2014 - 19/01/2019, réparties dans 2 communes, principalement à Nouhant.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC DOUCET dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
La Ribiere, Nouhant (23170) PC Locaux ZK22, ZK21 94 515 m² 3 m² 2019/01/19
Rte De Beaulieu, Lépaud (23170) PC Locaux D948 2 500 m² 83 m² 2016/01/18
La Ribiere, Nouhant (23170) PC Locaux ZK23, ZK22 17 921 m² 83 m² 2015/11/02
La Ribiere, Nouhant (23170) PC Locaux ZK2 94 515 m² 7 m² 2014/12/29

Répartition géographique des autorisations de GAEC DOUCET

2 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à GAEC DOUCET

Sources des informations sur GAEC DOUCET

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC DOUCET

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC DOUCET ?
GAEC DOUCET est associé à 4 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC DOUCET ?
Le profil de GAEC DOUCET recense 4 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC DOUCET apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC DOUCET concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC DOUCET signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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