GAEC TRIMOULINARD - Permis de construire et DP

Active
440755312 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 01/01/2002

Infos clés

Siège

Creuse (23)

Permis de construire et DP

4

Présentation détaillée de GAEC TRIMOULINARD

GAEC TRIMOULINARD est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2021 : 4 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Amand.

Profil et organisation

GAEC TRIMOULINARD est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 23200 à SAINT-AMAND.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC TRIMOULINARD
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.42Z - Élevage d'autres bovins et de buffles
SIRET du siège
Date de création
01/01/2002

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC TRIMOULINARD

Activité d’urbanisme de GAEC TRIMOULINARD

GAEC TRIMOULINARD compte 4 autorisations recensées sur la période 16/11/2017 - 29/09/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC TRIMOULINARD, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

4

Période couverte

16/11/2017 - 29/09/2021

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GAEC TRIMOULINARD

4 autorisations sur la période 16/11/2017 - 29/09/2021, réparties dans 1 commune, principalement à Saint-Amand.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC TRIMOULINARD dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Rebeyrolle, Saint-Amand (23200) PC Locaux ZE166 29 361 m² 2 m² 2021/09/29
Rebeyrolle, Saint-Amand (23200) PC Locaux ZE166 29 361 m² 2 m² 2020/11/03
Le Cheix, Saint-Amand (23200) PC Locaux ZE158, ZE159 64 338 m² 2 m² 2018/06/20
Le Cheix, Saint-Amand (23200) PC Locaux ZE158, ZE159 3 519 m² 1 720 m² 2017/11/16

Répartition géographique des autorisations de GAEC TRIMOULINARD

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à GAEC TRIMOULINARD

Sources des informations sur GAEC TRIMOULINARD

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC TRIMOULINARD

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC TRIMOULINARD ?
GAEC TRIMOULINARD est associé à 4 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC TRIMOULINARD ?
Le profil de GAEC TRIMOULINARD recense 4 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC TRIMOULINARD apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC TRIMOULINARD concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC TRIMOULINARD signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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