SOC FROM FRUITIERE FLANGEBOUCHE-SOMMETTE - Permis de construire et DP

Active
778311027 Société coopérative agricole PME Créée le 01/01/1900

Infos clés

Secteur

Industrie

Siège

Doubs (25)

Permis de construire et DP

4

Présentation détaillée de SOC FROM FRUITIERE FLANGEBOUCHE-SOMMETTE

SOC FROM FRUITIERE FLANGEBOUCHE-SOMMETTE est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2025 : 4 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Flangebouche.

Profil et organisation

SOC FROM FRUITIERE FLANGEBOUCHE-SOMMETTE est enregistré sous la forme juridique Société coopérative agricole, avec un siège déclaré 25390 à FLANGEBOUCHE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SOC FROM FRUITIERE FLANGEBOUCHE-SOMMETTE
SIREN
Forme juridique
Société coopérative agricole
Activité principale
NAF 10.51C - Fabrication de fromage
SIRET du siège
Date de création
01/01/1900
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
10-19 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de SOC FROM FRUITIERE FLANGEBOUCHE-SOMMETTE

Activité d’urbanisme de SOC FROM FRUITIERE FLANGEBOUCHE-SOMMETTE

SOC FROM FRUITIERE FLANGEBOUCHE-SOMMETTE compte 4 autorisations recensées sur la période 16/05/2015 - 20/03/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SOC FROM FRUITIERE FLANGEBOUCHE-SOMMETTE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

4

Période couverte

16/05/2015 - 20/03/2025

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SOC FROM FRUITIERE FLANGEBOUCHE-SOMMETTE

4 autorisations sur la période 16/05/2015 - 20/03/2025, réparties dans 1 commune, principalement à Flangebouche.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SOC FROM FRUITIERE FLANGEBOUCHE-SOMMETTE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
21 Rue Du Mal Leclerc, Flangebouche (25390) DP Locaux YA22 5 841 m² 15 m² 2025/03/20
21 Rue Marechal Leclerc, Flangebouche (25390) PC Locaux YA22 5 841 m² 333 m² 2023/07/10
21 Rue Du Marechal Leclerc, Flangebouche (25390) PC Locaux YA22 5 841 m² 231 m² 2021/02/14
21 Rue Du Marechal Leclerc, Flangebouche (25390) PC Locaux AY22 5 841 m² 814 m² 2015/05/16

Répartition géographique des autorisations de SOC FROM FRUITIERE FLANGEBOUCHE-SOMMETTE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à SOC FROM FRUITIERE FLANGEBOUCHE-SOMMETTE

Sources des informations sur SOC FROM FRUITIERE FLANGEBOUCHE-SOMMETTE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SOC FROM FRUITIERE FLANGEBOUCHE-SOMMETTE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SOC FROM FRUITIERE FLANGEBOUCHE-SOMMETTE ?
SOC FROM FRUITIERE FLANGEBOUCHE-SOMMETTE est associé à 4 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SOC FROM FRUITIERE FLANGEBOUCHE-SOMMETTE ?
Le profil de SOC FROM FRUITIERE FLANGEBOUCHE-SOMMETTE recense 4 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SOC FROM FRUITIERE FLANGEBOUCHE-SOMMETTE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SOC FROM FRUITIERE FLANGEBOUCHE-SOMMETTE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SOC FROM FRUITIERE FLANGEBOUCHE-SOMMETTE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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