Présentation détaillée de SOC CHAUFFE COMBUST REPAR APPAREIL MECAN
SOC CHAUFFE COMBUST REPAR APPAREIL MECAN est associé à 9 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2026 : 6 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager, 2 permis de démolir. Les dossiers concernent 3 communes, principalement Lons-le-Saunier.
Profil et organisation
SOC CHAUFFE COMBUST REPAR APPAREIL MECAN est enregistré sous la forme juridique SA à conseil d'administration (s.a.i.), avec un siège déclaré 92250 à La Garenne-Colombes.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
Active
Dénomination
SOC CHAUFFE COMBUST REPAR APPAREIL MECAN
SIREN
Forme juridique
SA à conseil d'administration (s.a.i.)
Activité principale
NAF 35.30Z - Production et distribution de vapeur et d'air conditionné
Permis de construire et autorisations d'urbanisme de SOC CHAUFFE COMBUST REPAR APPAREIL MECAN
Activité d’urbanisme de SOC CHAUFFE COMBUST REPAR APPAREIL MECAN
SOC CHAUFFE COMBUST REPAR APPAREIL MECAN compte 9
autorisations recensées
sur la période 08/03/2013 - 04/03/2026,
dans 3
communes.
Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SOC CHAUFFE COMBUST REPAR APPAREIL MECAN, permis de construire et DP, permis d'aménager et permis de démolir.
Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
9
Période couverte
08/03/2013 - 04/03/2026
Type dominant
Permis de construire et DP
Territoires couverts
3 communes
Permis de construire et DP de SOC CHAUFFE COMBUST REPAR APPAREIL MECAN
6 autorisations sur la période 08/03/2013 - 04/03/2026, réparties dans 3 communes, principalement à Reims. Ce type représente 67 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SOC CHAUFFE COMBUST REPAR APPAREIL MECAN dans le dataset PC de Sitadel.
Permis de démolir de SOC CHAUFFE COMBUST REPAR APPAREIL MECAN
2 autorisations sur la période 08/03/2013 - 02/02/2026, réparties dans 1 commune, principalement à Lons-le-Saunier. Ce type représente 22 % des autorisations du profil.
Demandeurs comparables à SOC CHAUFFE COMBUST REPAR APPAREIL MECAN
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur SOC CHAUFFE COMBUST REPAR APPAREIL MECAN
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur SOC CHAUFFE COMBUST REPAR APPAREIL MECAN
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SOC CHAUFFE COMBUST REPAR APPAREIL MECAN ?
SOC CHAUFFE COMBUST REPAR APPAREIL MECAN est associé à 9 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SOC CHAUFFE COMBUST REPAR APPAREIL MECAN ?
Le profil de SOC CHAUFFE COMBUST REPAR APPAREIL MECAN recense 6 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SOC CHAUFFE COMBUST REPAR APPAREIL MECAN apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SOC CHAUFFE COMBUST REPAR APPAREIL MECAN concernent 3 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SOC CHAUFFE COMBUST REPAR APPAREIL MECAN signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.