2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Permis d'aménager
8
SNC LA FONTAINE est associé à 8 autorisations d'urbanisme entre 2018 et 2024 : 8 permis d'aménager. Les dossiers concernent 7 communes, principalement Héricourt.
SNC LA FONTAINE est enregistré sous la forme juridique Société en nom collectif, avec un siège déclaré 90000 à Belfort.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SNC LA FONTAINE compte 8 autorisations recensées sur la période 17/01/2018 - 18/11/2024, dans 7 communes. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour SNC LA FONTAINE, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
8 autorisations sur la période 17/01/2018 - 18/11/2024, réparties dans 7 communes, principalement à Héricourt.
2 autorisations en 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 28 Grande Rue, Badevel (25490) | PA | AD116, AD307 | 10 441 m² | 2019/07/05 |
| 2 Rue De Franche Comte, Grand-Charmont (25200) | PA | AD269, AD292 | 41 850 m² | 2019/06/26 |
1 à 2 sur 2 autorisations
7 communes - 3 départements - 1 région
Héricourt
2 autorisations
Badevel
1 autorisation
Dasle
1 autorisation
Grand-Charmont
1 autorisation
Joncherey
1 autorisation
Phaffans
1 autorisation
Taillecourt
1 autorisation
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
