2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
2
Permis de construire et DP
1
Permis de démolir
1
SMIRTOM DE LA REGION D'ARTENAY est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2021 : 1 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Sougy.
SMIRTOM DE LA REGION D'ARTENAY est enregistré sous la forme juridique Syndicat mixte fermé, avec un siège déclaré 45170 à Neuville-aux-Bois.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SMIRTOM DE LA REGION D'ARTENAY compte 2 autorisations recensées sur la période 18/06/2021 - 11/10/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SMIRTOM DE LA REGION D'ARTENAY, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 11/10/2021, répartie dans 1 commune, principalement à Sougy. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SMIRTOM DE LA REGION D'ARTENAY dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rd N_ 5, Sougy (45410) | DP Locaux | ZS3, ZS36 | 14 305 m² | 15 m² | 2021/10/11 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 autorisation sur la période 18/06/2021, répartie dans 1 commune, principalement à Sougy. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rd N_ 5, Sougy (45410) | PD | ZS3, ZS36 | 13 837 m² | 2021/06/18 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
