SMIRTOM DE LA REGION D'ARTENAY - Permis de construire et autorisations d'urbanisme
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
2
Permis de construire et DP
1
Permis de démolir
1
Présentation détaillée de SMIRTOM DE LA REGION D'ARTENAY
SMIRTOM DE LA REGION D'ARTENAY est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2021 : 1 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Sougy.
Profil et organisation
SMIRTOM DE LA REGION D'ARTENAY est enregistré sous la forme juridique Syndicat mixte fermé, avec un siège déclaré 45170 à NEUVILLE-AUX-BOIS.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- SMIRTOM DE LA REGION D'ARTENAY
- SIREN
- Forme juridique
- Syndicat mixte fermé
- Activité principale
- NAF 38.11Z - Collecte des déchets non dangereux
- SIRET du siège
- Sigle
- SMIRTOM
- Date de création
- 01/01/1978
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2023)
- 3-5 salariés
Siège social
Permis de construire et autorisations d'urbanisme de SMIRTOM DE LA REGION D'ARTENAY
Activité d’urbanisme de SMIRTOM DE LA REGION D'ARTENAY
SMIRTOM DE LA REGION D'ARTENAY compte 2 autorisations recensées sur la période 18/06/2021 - 11/10/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SMIRTOM DE LA REGION D'ARTENAY, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de SMIRTOM DE LA REGION D'ARTENAY
1 autorisation sur la période 11/10/2021, répartie dans 1 commune, principalement à Sougy. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SMIRTOM DE LA REGION D'ARTENAY dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rd N_ 5, Sougy (45410) | DP Locaux | ZS3, ZS36 | 14 305 m² | 15 m² | 2021/10/11 |
Permis de démolir de SMIRTOM DE LA REGION D'ARTENAY
1 autorisation sur la période 18/06/2021, répartie dans 1 commune, principalement à Sougy. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rd N_ 5, Sougy (45410) | PD | ZS3, ZS36 | 13 837 m² | 2021/06/18 |
Répartition géographique des autorisations de SMIRTOM DE LA REGION D'ARTENAY
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à SMIRTOM DE LA REGION D'ARTENAY
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur SMIRTOM DE LA REGION D'ARTENAY
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.