SM ETUDES REALIS EQUIP INTERET GENERAL.. - Permis de construire et DP

Active
259501070 Syndicat mixte fermé PME Créée le 01/01/1982

Présentation détaillée de SM ETUDES REALIS EQUIP INTERET GENERAL..

SM ETUDES REALIS EQUIP INTERET GENERAL.. est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2016 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 3 communes, principalement Groslay.

Profil et organisation

SM ETUDES REALIS EQUIP INTERET GENERAL.. est enregistré sous la forme juridique Syndicat mixte fermé, avec un siège déclaré 95230 à SOISY-SOUS-MONTMORENCY.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SM ETUDES REALIS EQUIP INTERET GENERAL..
SIREN
Forme juridique
Syndicat mixte fermé
Activité principale
NAF 84.12Z - Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale
SIRET du siège
Sigle
SMEREIG
Date de création
01/01/1982
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
3-5 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de SM ETUDES REALIS EQUIP INTERET GENERAL..

Activité d’urbanisme de SM ETUDES REALIS EQUIP INTERET GENERAL..

SM ETUDES REALIS EQUIP INTERET GENERAL.. compte 3 autorisations recensées sur la période 27/03/2014 - 16/08/2016, dans 3 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SM ETUDES REALIS EQUIP INTERET GENERAL.., permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

27/03/2014 - 16/08/2016

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

3 communes

Permis de construire et DP de SM ETUDES REALIS EQUIP INTERET GENERAL..

3 autorisations sur la période 27/03/2014 - 16/08/2016, réparties dans 3 communes, principalement à Groslay.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SM ETUDES REALIS EQUIP INTERET GENERAL.. dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
67 Chemin Des Laitieres, Soisy-sous-Montmorency (95230) PC Locaux AO18 1 982 m² 72 m² 2016/08/16
30 Rue Du Muret, Montmagny (95360) PC Locaux AK1190 11 481 m² 38 m² 2015/10/26
92 Route De Montmagny, Groslay (95410) PC Locaux AK464, AK465 4 900 m² 80 m² 2014/03/27

Répartition géographique des autorisations de SM ETUDES REALIS EQUIP INTERET GENERAL..

3 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à SM ETUDES REALIS EQUIP INTERET GENERAL..

Sources des informations sur SM ETUDES REALIS EQUIP INTERET GENERAL..

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SM ETUDES REALIS EQUIP INTERET GENERAL..

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SM ETUDES REALIS EQUIP INTERET GENERAL.. ?
SM ETUDES REALIS EQUIP INTERET GENERAL.. est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
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Le profil de SM ETUDES REALIS EQUIP INTERET GENERAL.. recense 3 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SM ETUDES REALIS EQUIP INTERET GENERAL.. apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SM ETUDES REALIS EQUIP INTERET GENERAL.. concernent 3 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SM ETUDES REALIS EQUIP INTERET GENERAL.. signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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