2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 84.13Z - Administration publique (tutelle) des activités économiques
Siège
Permis de construire et DP
1
SM DU MARAIS DE SAONE ET DU BASSIN VERSANT DE LA SOURCE D'ARCIER est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2018 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saône.
SM DU MARAIS DE SAONE ET DU BASSIN VERSANT DE LA SOURCE D'ARCIER est enregistré sous la forme juridique Syndicat mixte ouvert, avec un siège déclaré 25660 à La Vèze.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SM DU MARAIS DE SAONE ET DU BASSIN VERSANT DE LA SOURCE D'ARCIER compte 1 autorisation recensée sur la période 24/07/2018 - 24/07/2018, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SM DU MARAIS DE SAONE ET DU BASSIN VERSANT DE LA SOURCE D'ARCIER, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 24/07/2018, répartie dans 1 commune, principalement à Saône.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SM DU MARAIS DE SAONE ET DU BASSIN VERSANT DE LA SOURCE D'ARCIER dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue Du College Derriere Les Barres, Saône (25660) | DP Locaux | AE2 | 49 664 m² | 9 m² | 2018/07/24 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
