2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
2
Permis de construire et DP
1
Permis d'aménager
1
SM DES STATIONS DE MONTAGNE DU QUEYRAS est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2020 et 2022 : 1 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Abriès-Ristolas.
SM DES STATIONS DE MONTAGNE DU QUEYRAS est enregistré sous la forme juridique Syndicat mixte ouvert, avec un siège déclaré 05470 à Aiguilles.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SM DES STATIONS DE MONTAGNE DU QUEYRAS compte 2 autorisations recensées sur la période 12/10/2020 - 30/04/2022, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SM DES STATIONS DE MONTAGNE DU QUEYRAS, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 12/10/2020, répartie dans 1 commune, principalement à Aiguilles. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SM DES STATIONS DE MONTAGNE DU QUEYRAS dans le dataset PC de Sitadel.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| La Pignee, Aiguilles (05470) | DP Locaux | H41, H38 | — | 18 m² | 2020/10/12 |
1 autorisation sur la période 30/04/2022, répartie dans 1 commune, principalement à Abriès-Ristolas. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Le Roux, Abriès-Ristolas (05460) | PA | L14 | — | 2022/04/30 |
2 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
