SM DES STATIONS DE MONTAGNE DU QUEYRAS - Permis de construire et autorisations d'urbanisme

Active
250501269 Syndicat mixte ouvert PME Créée le 30/11/2003

Infos clés

Total autorisations

2

Permis de construire et DP

1

Permis d'aménager

1

Présentation détaillée de SM DES STATIONS DE MONTAGNE DU QUEYRAS

SM DES STATIONS DE MONTAGNE DU QUEYRAS est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2020 et 2022 : 1 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Abriès-Ristolas.

Profil et organisation

SM DES STATIONS DE MONTAGNE DU QUEYRAS est enregistré sous la forme juridique Syndicat mixte ouvert, avec un siège déclaré 05470 à AIGUILLES.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SM DES STATIONS DE MONTAGNE DU QUEYRAS
SIREN
Forme juridique
Syndicat mixte ouvert
Activité principale
NAF 49.39C - Téléphériques et remontées mécaniques
SIRET du siège
Date de création
30/11/2003
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
100-199 salariés

Siège social

Permis de construire et autorisations d'urbanisme de SM DES STATIONS DE MONTAGNE DU QUEYRAS

Activité d’urbanisme de SM DES STATIONS DE MONTAGNE DU QUEYRAS

SM DES STATIONS DE MONTAGNE DU QUEYRAS compte 2 autorisations recensées sur la période 12/10/2020 - 30/04/2022, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SM DES STATIONS DE MONTAGNE DU QUEYRAS, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

12/10/2020 - 30/04/2022

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de SM DES STATIONS DE MONTAGNE DU QUEYRAS

1 autorisation sur la période 12/10/2020, répartie dans 1 commune, principalement à Aiguilles. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SM DES STATIONS DE MONTAGNE DU QUEYRAS dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
La Pignee, Aiguilles (05470) DP Locaux H41, H38 18 m² 2020/10/12

Permis d'aménager de SM DES STATIONS DE MONTAGNE DU QUEYRAS

1 autorisation sur la période 30/04/2022, répartie dans 1 commune, principalement à Abriès-Ristolas. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.

Liste des permis d'aménager
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
Le Roux, Abriès-Ristolas (05460) PA L14 2022/04/30

Répartition géographique des autorisations de SM DES STATIONS DE MONTAGNE DU QUEYRAS

2 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à SM DES STATIONS DE MONTAGNE DU QUEYRAS

Sources des informations sur SM DES STATIONS DE MONTAGNE DU QUEYRAS

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SM DES STATIONS DE MONTAGNE DU QUEYRAS

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SM DES STATIONS DE MONTAGNE DU QUEYRAS ?
SM DES STATIONS DE MONTAGNE DU QUEYRAS est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SM DES STATIONS DE MONTAGNE DU QUEYRAS ?
Le profil de SM DES STATIONS DE MONTAGNE DU QUEYRAS recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SM DES STATIONS DE MONTAGNE DU QUEYRAS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SM DES STATIONS DE MONTAGNE DU QUEYRAS concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SM DES STATIONS DE MONTAGNE DU QUEYRAS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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