Autorisations en 2024
1 autorisation affichée pour 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Adresse Non Renseignée, Valmanya (66320) | PA | — | — | 2024/07/19 |
SM CANIGO GRAND SITE - Permis d'aménager
Active
256601774
Syndicat mixte ouvert
PME
Créée le 29/11/2002
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 84.13Z - Administration publique (tutelle) des activités économiques
Siège
Permis d'aménager
3
Présentation détaillée de SM CANIGO GRAND SITE
SM CANIGO GRAND SITE est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2018 et 2024 : 3 permis d'aménager. Les dossiers concernent 3 communes, principalement Mantet.
Profil et organisation
SM CANIGO GRAND SITE est enregistré sous la forme juridique Syndicat mixte ouvert, avec un siège déclaré 66500 à Prades.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- SM CANIGO GRAND SITE
- SIREN
- Forme juridique
- Syndicat mixte ouvert
- Activité principale
- NAF 84.13Z - Administration publique (tutelle) des activités économiques
- SIRET du siège
- Sigle
- SMCGS
- Date de création
- 29/11/2002
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2024)
- 6-9 salariés
Siège social
Permis d'aménager de SM CANIGO GRAND SITE
Activité d’urbanisme de SM CANIGO GRAND SITE
SM CANIGO GRAND SITE compte 3 autorisations recensées sur la période 02/11/2018 - 19/07/2024, dans 3 communes. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour SM CANIGO GRAND SITE, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
3
Période couverte
02/11/2018 - 19/07/2024
Type dominant
Permis d'aménager
Territoires couverts
3 communes
Permis d'aménager de SM CANIGO GRAND SITE
3 autorisations sur la période 02/11/2018 - 19/07/2024, réparties dans 3 communes, principalement à Mantet.
Les 3 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Autorisations en 2019
1 autorisation affichée pour 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Col De, Mantet (66360) | PA | A441, A442 | 5 000 m² | 2019/06/05 |
Autorisations en 2018
1 autorisation affichée pour 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Lieu Dit Col De Mantet, Py (66360) | PA | A1070 | — | 2018/11/02 |
Répartition géographique des autorisations de SM CANIGO GRAND SITE
3 communes - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à SM CANIGO GRAND SITE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
PERPIGNAN MEDITERRANEE METROPOLE COMMUNAUTE URBAINE
SIREN 200027183
Même département de siège
41 autorisations
30 PC
8 PA
3 PD
SCE DEPARTEMENTAL INCENDIE ET SECOURS
SIREN 286600010
Même département de siège
24 autorisations
24 PC
CC DES ALBERES, DE LA COTE VERMEILLE ET DE L'ILLIBERIS
SIREN 200043602
Même département de siège
20 autorisations
17 PC
2 PA
1 PD
COMMUNAUTE DE COMMUNES DES ASPRES
SIREN 246600449
Même département de siège
16 autorisations
14 PC
1 PA
1 PD
CC PYRENEES CATALANES
SIREN 246600464
Même département de siège
16 autorisations
11 PC
5 PA
COMMUNAUTE DE COMMUNES DU VALLESPIR
SIREN 246600373
Même département de siège
15 autorisations
13 PC
2 PA
Sources des informations sur SM CANIGO GRAND SITE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur SM CANIGO GRAND SITE
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SM CANIGO GRAND SITE ?
SM CANIGO GRAND SITE est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SM CANIGO GRAND SITE ?
Le profil de SM CANIGO GRAND SITE recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SM CANIGO GRAND SITE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SM CANIGO GRAND SITE concernent 3 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SM CANIGO GRAND SITE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable