2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
3
Permis de construire et DP
2
Permis de démolir
1
SIVU POUR L'ETUDE LA REALISATION ET LA GESTION D'INSTALLATIONS SPORTIVES est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2016 : 2 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Soisy-sous-Montmorency.
SIVU POUR L'ETUDE LA REALISATION ET LA GESTION D'INSTALLATIONS SPORTIVES est enregistré sous la forme juridique Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU), avec un siège déclaré 95230 à Soisy-sous-Montmorency.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SIVU POUR L'ETUDE LA REALISATION ET LA GESTION D'INSTALLATIONS SPORTIVES compte 3 autorisations recensées sur la période 18/12/2014 - 11/05/2016, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SIVU POUR L'ETUDE LA REALISATION ET LA GESTION D'INSTALLATIONS SPORTIVES, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 18/12/2014 - 11/05/2016, réparties dans 1 commune, principalement à Soisy-sous-Montmorency. Ce type représente 67 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SIVU POUR L'ETUDE LA REALISATION ET LA GESTION D'INSTALLATIONS SPORTIVES dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 40 Rue D'andilly, Soisy-sous-Montmorency (95230) | PC Locaux | AM958, AM959 | 67 981 m² | 102 m² | 2016/05/11 |
1 autorisation affichée pour 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 40 Rue D'andilly, Soisy-sous-Montmorency (95230) | PC Locaux | AM958, AM959 | 84 500 m² | 44 m² | 2014/12/18 |
1 autorisation sur la période 03/03/2015, répartie dans 1 commune, principalement à Andilly. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue De La Croix Blanche, Andilly (95580) | PD | AD32 | 2 866 m² | 2015/03/03 |
2 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
