2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 84.13Z - Administration publique (tutelle) des activités économiques
Siège
Permis de construire et DP
6
SIVU DU CENTRE OPERATIONNEL DE POLICE DE VERNEUIL-VERNOUILLET (SIVUCOP) est associé à 6 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2024 : 6 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 6 communes, principalement Le Port-Marly.
SIVU DU CENTRE OPERATIONNEL DE POLICE DE VERNEUIL-VERNOUILLET (SIVUCOP) est enregistré sous la forme juridique Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU), avec un siège déclaré 78540 à Vernouillet.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SIVU DU CENTRE OPERATIONNEL DE POLICE DE VERNEUIL-VERNOUILLET (SIVUCOP) compte 6 autorisations recensées sur la période 14/11/2013 - 07/03/2024, dans 6 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SIVU DU CENTRE OPERATIONNEL DE POLICE DE VERNEUIL-VERNOUILLET (SIVUCOP), permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
6 autorisations sur la période 14/11/2013 - 07/03/2024, réparties dans 6 communes, principalement au Port-Marly.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SIVU DU CENTRE OPERATIONNEL DE POLICE DE VERNEUIL-VERNOUILLET (SIVUCOP) dans le dataset PC de Sitadel.
Les 6 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 55 Route De Saint Andre, Marcilly-sur-Eure (27810) | DP Locaux | A857 | 141 966 m² | 38 m² | 2024/03/07 |
1 autorisation affichée pour 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue Des Cerisiers Rue Des Bles D'or, Villennes-sur-Seine (78670) | PC Locaux | AK306 | — | 1 199 m² | 2021/04/09 |
1 autorisation affichée pour 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 33Ter Rue Jean Jaures, Vernouillet (78540) | PC Locaux | OA152 | 2 034 m² | 134 m² | 2018/03/13 |
1 autorisation affichée pour 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 29 Rue De Paris, Le Port-Marly (78560) | PC Logement | AB28 | 586 m² | 454 m² | 2015/10/07 |
1 autorisation affichée pour 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 41 Rue Des Creneaux, Triel-sur-Seine (78510) | PC Logement | AX767 | 523 m² | 369 m² | 2014/03/28 |
1 autorisation affichée pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Adresse Non Renseignée, Pierrefeu-du-Var (83390) | PC Logement | E5248 | 614 m² | 143 m² | 2013/11/14 |
6 communes - 3 départements - 3 régions
Le Port-Marly
1 autorisation
Marcilly-sur-Eure
1 autorisation
Pierrefeu-du-Var
1 autorisation
Triel-sur-Seine
1 autorisation
Vernouillet
1 autorisation
Villennes-sur-Seine
1 autorisation
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
