2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis d'aménager
3
SIVOM DU CANTON DE MONTIGNY-SUR-AUBE est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2019 et 2023 : 3 permis d'aménager. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Riel-les-Eaux.
SIVOM DU CANTON DE MONTIGNY-SUR-AUBE est enregistré sous la forme juridique Syndicat intercommunal à vocation multiple (SIVOM), avec un siège déclaré 21520 à Montigny-sur-Aube.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SIVOM DU CANTON DE MONTIGNY-SUR-AUBE compte 3 autorisations recensées sur la période 08/02/2019 - 22/03/2023, dans 2 communes. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour SIVOM DU CANTON DE MONTIGNY-SUR-AUBE, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 08/02/2019 - 22/03/2023, réparties dans 2 communes, principalement à Riel-les-Eaux.
Les 3 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rte Departementale 13 Plan D Eau De Riel, Belan-sur-Ource (21570) | PA | A283 | — | 2023/03/22 |
1 autorisation affichée pour 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rte Departementale 13 Plan D Eau De Riel, Riel-les-Eaux (21570) | PA | B333, ZH20 | — | 2022/12/29 |
1 autorisation affichée pour 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rte Departementale 13, Riel-les-Eaux (21570) | PA | ZH20 | — | 2019/02/08 |
2 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
