2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
SIVOM DU BRASSON est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2023 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Lissy.
SIVOM DU BRASSON est enregistré sous la forme juridique Syndicat intercommunal à vocation multiple (SIVOM), avec un siège déclaré 77550 à Limoges-Fourches.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SIVOM DU BRASSON compte 2 autorisations recensées sur la période 15/01/2015 - 21/09/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SIVOM DU BRASSON, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 15/01/2015 - 21/09/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Lissy.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SIVOM DU BRASSON dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 50 Rue De Soignolles, Lissy (77550) | PC Locaux | ZK81, ZK86 | 4 870 m² | 485 m² | 2023/09/21 |
1 autorisation affichée pour 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 50 Rue De Soignolles Ex Rue Du Cimetiere, Lissy (77550) | PC Locaux | ZK37P | 8 350 m² | 403 m² | 2015/01/15 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
