SIVOM DU BRASSON - Permis de construire et DP
ActiveSecteur
Établissements publics et État
Activité - Code NAF
NAF 84.11Z Administration publique générale
Siège
Seine-et-Marne (77)
Chiffres clés
Permis de construire et DP
Présentation détaillée de SIVOM DU BRASSON
SIVOM DU BRASSON est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2023 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Lissy.
Profil et organisation
SIVOM DU BRASSON est enregistré sous la forme juridique Syndicat intercommunal à vocation multiple (SIVOM), avec un siège déclaré à 77550 LIMOGES-FOURCHES.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- SIVOM DU BRASSON
- SIREN
- Forme juridique
- Syndicat intercommunal à vocation multiple (SIVOM)
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Date de création
- 26/12/1990
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2023)
- 10-19 salariés
Siège social
Permis de construire et DP de SIVOM DU BRASSON
Activité d’urbanisme de SIVOM DU BRASSON
SIVOM DU BRASSON compte 2 autorisations recensées sur la période 15/01/2015 - 21/09/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SIVOM DU BRASSON, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de SIVOM DU BRASSON
2 autorisations sur la période 15/01/2015 - 21/09/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Lissy.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SIVOM DU BRASSON dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 50 Rue De Soignolles, Lissy (77550) | PC Locaux | ZK81, ZK86 | 4 870 m² | 485 m² | 2023/09/21 |
| 50 Rue De Soignolles Ex Rue Du Cimetiere, Lissy (77550) | PC Locaux | ZK37P | 8 350 m² | 403 m² | 2015/01/15 |
Répartition géographique des autorisations de SIVOM DU BRASSON
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à SIVOM DU BRASSON
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur SIVOM DU BRASSON
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.