3,01 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
4
SIRTOM DE LA REGION DE CHAGNY est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2017 : 4 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 3 communes, principalement Chagny.
SIRTOM DE LA REGION DE CHAGNY est enregistré sous la forme juridique Syndicat mixte fermé, avec un siège déclaré 71150 à Chagny.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SIRTOM DE LA REGION DE CHAGNY compte 4 autorisations recensées sur la période 23/10/2014 - 12/09/2017, dans 3 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SIRTOM DE LA REGION DE CHAGNY, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
4 autorisations sur la période 23/10/2014 - 12/09/2017, réparties dans 3 communes, principalement à Chagny.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SIRTOM DE LA REGION DE CHAGNY dans le dataset PC de Sitadel.
Les 4 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Chemin De Lessard Le Natio, Chagny (71150) | PC Locaux | AZ161, AZ80 | 316 579 m² | 67 m² | 2017/09/12 |
1 autorisation affichée pour 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Zac Du Pre Fleury, Chassagne-Montrachet (21190) | PC Locaux | AN1, AN2 | 2 831 m² | 15 m² | 2016/05/05 |
2 autorisations affichées pour 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Av De La Gare, Saint-Léger-sur-Dheune (71510) | PC Locaux | ZB60 | 2 127 m² | 30 m² | 2014/11/06 |
| Rte De Lessard Le National Sur Les Bois, Chagny (71150) | PC Locaux | AZ80, AZ161 | 127 597 m² | 60 m² | 2014/10/23 |
3 communes - 2 départements - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.