SIRTOM DE LA REGION DE CHAGNY - Permis de construire et DP
ActiveSecteur
Établissements publics et État
Activité - Code NAF
NAF 84.11Z Administration publique générale
Siège
Saône-et-Loire (71)
Chiffres clés
Permis de construire et DP
Présentation détaillée de SIRTOM DE LA REGION DE CHAGNY
SIRTOM DE LA REGION DE CHAGNY est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2017 : 4 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 3 communes, principalement Chagny.
Profil et organisation
SIRTOM DE LA REGION DE CHAGNY est enregistré sous la forme juridique Syndicat mixte fermé, avec un siège déclaré à 71150 CHAGNY.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- SIRTOM DE LA REGION DE CHAGNY
- SIREN
- Forme juridique
- Syndicat mixte fermé
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/03/1983
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2023)
- 20-49 salariés
Siège social
Permis de construire et DP de SIRTOM DE LA REGION DE CHAGNY
Activité d’urbanisme de SIRTOM DE LA REGION DE CHAGNY
SIRTOM DE LA REGION DE CHAGNY compte 4 autorisations recensées sur la période 23/10/2014 - 12/09/2017, dans 3 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SIRTOM DE LA REGION DE CHAGNY, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de SIRTOM DE LA REGION DE CHAGNY
4 autorisations sur la période 23/10/2014 - 12/09/2017, réparties dans 3 communes, principalement à Chagny.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SIRTOM DE LA REGION DE CHAGNY dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Chemin De Lessard Le Natio, Chagny (71150) | PC Locaux | AZ161, AZ80 | 316 579 m² | 67 m² | 2017/09/12 |
| Zac Du Pre Fleury, Chassagne-Montrachet (21190) | PC Locaux | AN1, AN2 | 2 831 m² | 15 m² | 2016/05/05 |
| Av De La Gare, Saint-Léger-sur-Dheune (71510) | PC Locaux | ZB60 | 2 127 m² | 30 m² | 2014/11/06 |
| Rte De Lessard Le National Sur Les Bois, Chagny (71150) | PC Locaux | AZ80, AZ161 | 127 597 m² | 60 m² | 2014/10/23 |
Répartition géographique des autorisations de SIRTOM DE LA REGION DE CHAGNY
3 communes - 2 départements - 1 région
Communes les plus représentées
Départements les plus représentés
Région représentée
Demandeurs comparables à SIRTOM DE LA REGION DE CHAGNY
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur SIRTOM DE LA REGION DE CHAGNY
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.