Présentation détaillée de SI VIVRE ENSEMBLE SYNDICAT INTERCOMMUNAL AU SERVICE DE LA PERSONNE AGEE
SI VIVRE ENSEMBLE SYNDICAT INTERCOMMUNAL AU SERVICE DE LA PERSONNE AGEE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2022 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Cébazat.
Profil et organisation
SI VIVRE ENSEMBLE SYNDICAT INTERCOMMUNAL AU SERVICE DE LA PERSONNE AGEE est enregistré sous la forme juridique Syndicat intercommunal à vocation multiple (SIVOM), avec un siège déclaré 63118 à Cébazat.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
Active
Dénomination
SI VIVRE ENSEMBLE SYNDICAT INTERCOMMUNAL AU SERVICE DE LA PERSONNE AGEE
SIREN
Forme juridique
Syndicat intercommunal à vocation multiple (SIVOM)
Permis de construire et DP de SI VIVRE ENSEMBLE SYNDICAT INTERCOMMUNAL AU SERVICE DE LA PERSONNE AGEE
Activité d’urbanisme de SI VIVRE ENSEMBLE SYNDICAT INTERCOMMUNAL AU SERVICE DE LA PERSONNE AGEE
SI VIVRE ENSEMBLE SYNDICAT INTERCOMMUNAL AU SERVICE DE LA PERSONNE AGEE compte 1
autorisation recensée
sur la période 31/10/2022 - 31/10/2022,
dans 1
commune.
Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SI VIVRE ENSEMBLE SYNDICAT INTERCOMMUNAL AU SERVICE DE LA PERSONNE AGEE, permis de construire et DP.
Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
31/10/2022 - 31/10/2022
Type dominant
Permis de construire et DP
Territoires couverts
1 communes
Permis de construire et DP de SI VIVRE ENSEMBLE SYNDICAT INTERCOMMUNAL AU SERVICE DE LA PERSONNE AGEE
1 autorisation sur la période 31/10/2022, répartie dans 1 commune, principalement à Cébazat.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SI VIVRE ENSEMBLE SYNDICAT INTERCOMMUNAL AU SERVICE DE LA PERSONNE AGEE dans le dataset PC de Sitadel.
Demandeurs comparables à SI VIVRE ENSEMBLE SYNDICAT INTERCOMMUNAL AU SERVICE DE LA PERSONNE AGEE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur SI VIVRE ENSEMBLE SYNDICAT INTERCOMMUNAL AU SERVICE DE LA PERSONNE AGEE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur SI VIVRE ENSEMBLE SYNDICAT INTERCOMMUNAL AU SERVICE DE LA PERSONNE AGEE
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SI VIVRE ENSEMBLE SYNDICAT INTERCOMMUNAL AU SERVICE DE LA PERSONNE AGEE ?
SI VIVRE ENSEMBLE SYNDICAT INTERCOMMUNAL AU SERVICE DE LA PERSONNE AGEE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SI VIVRE ENSEMBLE SYNDICAT INTERCOMMUNAL AU SERVICE DE LA PERSONNE AGEE ?
Le profil de SI VIVRE ENSEMBLE SYNDICAT INTERCOMMUNAL AU SERVICE DE LA PERSONNE AGEE recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SI VIVRE ENSEMBLE SYNDICAT INTERCOMMUNAL AU SERVICE DE LA PERSONNE AGEE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SI VIVRE ENSEMBLE SYNDICAT INTERCOMMUNAL AU SERVICE DE LA PERSONNE AGEE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SI VIVRE ENSEMBLE SYNDICAT INTERCOMMUNAL AU SERVICE DE LA PERSONNE AGEE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.