SI SCOLAIRE MEILLERAY CHAPELLE MOUTILS.. - Permis de construire et DP
ActiveSecteur
Établissements publics et État
Activité - Code NAF
NAF 84.11Z Administration publique générale
Siège
Seine-et-Marne (77)
Chiffres clés
Permis de construire et DP
Présentation détaillée de SI SCOLAIRE MEILLERAY CHAPELLE MOUTILS..
SI SCOLAIRE MEILLERAY CHAPELLE MOUTILS.. est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2018 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement La Chapelle-Moutils.
Profil et organisation
SI SCOLAIRE MEILLERAY CHAPELLE MOUTILS.. est enregistré sous la forme juridique Syndicat intercommunal à vocation multiple (SIVOM), avec un siège déclaré à 77320 LA CHAPELLE-MOUTILS.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- SI SCOLAIRE MEILLERAY CHAPELLE MOUTILS..
- SIREN
- Forme juridique
- Syndicat intercommunal à vocation multiple (SIVOM)
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Date de création
- 30/09/1968
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2023)
- 10-19 salariés
Siège social
Permis de construire et DP de SI SCOLAIRE MEILLERAY CHAPELLE MOUTILS..
Activité d’urbanisme de SI SCOLAIRE MEILLERAY CHAPELLE MOUTILS..
SI SCOLAIRE MEILLERAY CHAPELLE MOUTILS.. compte 2 autorisations recensées sur la période 18/06/2018 - 14/08/2018, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SI SCOLAIRE MEILLERAY CHAPELLE MOUTILS.., permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de SI SCOLAIRE MEILLERAY CHAPELLE MOUTILS..
2 autorisations sur la période 18/06/2018 - 14/08/2018, réparties dans 2 communes, principalement à La Chapelle-Moutils.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SI SCOLAIRE MEILLERAY CHAPELLE MOUTILS.. dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue Des Vieilles Vignes La Chapelle Veronge, La Chapelle-Moutils (77320) | PC Locaux | AB171 | 830 m² | 239 m² | 2018/08/14 |
| 1 De La Mairie, Meilleray (77320) | PC Locaux | AB390 | — | 41 m² | 2018/06/18 |
Répartition géographique des autorisations de SI SCOLAIRE MEILLERAY CHAPELLE MOUTILS..
2 communes - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à SI SCOLAIRE MEILLERAY CHAPELLE MOUTILS..
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur SI SCOLAIRE MEILLERAY CHAPELLE MOUTILS..
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.