SI GESTION PISCINE D'ETUEFFONT - Permis de construire et DP

Cessée
259000198 Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU) PME Créée le 01/09/1979

Infos clés

Présentation détaillée de SI GESTION PISCINE D'ETUEFFONT

SI GESTION PISCINE D'ETUEFFONT est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2020 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Étueffont.

Profil et organisation

SI GESTION PISCINE D'ETUEFFONT est enregistré sous la forme juridique Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU), avec un siège déclaré 90170 à ETUEFFONT.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
SI GESTION PISCINE D'ETUEFFONT
SIREN
Forme juridique
Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)
Activité principale
NAF 93.11Z - Gestion d'installations sportives
SIRET du siège
Date de création
01/09/1979
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
10-19 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de SI GESTION PISCINE D'ETUEFFONT

Activité d’urbanisme de SI GESTION PISCINE D'ETUEFFONT

SI GESTION PISCINE D'ETUEFFONT compte 2 autorisations recensées sur la période 21/07/2017 - 11/09/2020, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SI GESTION PISCINE D'ETUEFFONT, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

21/07/2017 - 11/09/2020

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SI GESTION PISCINE D'ETUEFFONT

2 autorisations sur la période 21/07/2017 - 11/09/2020, réparties dans 1 commune, principalement à Étueffont.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SI GESTION PISCINE D'ETUEFFONT dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Grande Rue, Étueffont (90170) PC Locaux AB364, AB385 9 581 m² 413 m² 2020/09/11
Gande Rue, Étueffont (90170) PC Locaux AB379, AB388 458 m² 2017/07/21

Répartition géographique des autorisations de SI GESTION PISCINE D'ETUEFFONT

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à SI GESTION PISCINE D'ETUEFFONT

Sources des informations sur SI GESTION PISCINE D'ETUEFFONT

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SI GESTION PISCINE D'ETUEFFONT

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SI GESTION PISCINE D'ETUEFFONT ?
SI GESTION PISCINE D'ETUEFFONT est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SI GESTION PISCINE D'ETUEFFONT ?
Le profil de SI GESTION PISCINE D'ETUEFFONT recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SI GESTION PISCINE D'ETUEFFONT apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SI GESTION PISCINE D'ETUEFFONT concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SI GESTION PISCINE D'ETUEFFONT signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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