S.I. D'ASSAINISSEMENT DE LA VALLEE DE L'OISE SUD - Autorisations d'urbanisme
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
2
Permis d'aménager
1
Permis de démolir
1
Présentation détaillée de S.I. D'ASSAINISSEMENT DE LA VALLEE DE L'OISE SUD
S.I. D'ASSAINISSEMENT DE LA VALLEE DE L'OISE SUD est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2021 et 2025 : 1 permis d'aménager, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Auvers-sur-Oise.
Profil et organisation
S.I. D'ASSAINISSEMENT DE LA VALLEE DE L'OISE SUD est enregistré sous la forme juridique Syndicat mixte fermé, avec un siège déclaré 95430 à AUVERS SUR OISE.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- S.I. D'ASSAINISSEMENT DE LA VALLEE DE L'OISE SUD
- SIREN
- Forme juridique
- Syndicat mixte fermé
- Activité principale
- NAF 37.00Z - Collecte et traitement des eaux usées
- SIRET du siège
- Sigle
- S.I.A.V.O.S
- Date de création
- 01/01/2018
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2023)
- 6-9 salariés
Siège social
Autorisations d'urbanisme de S.I. D'ASSAINISSEMENT DE LA VALLEE DE L'OISE SUD
Activité d’urbanisme de S.I. D'ASSAINISSEMENT DE LA VALLEE DE L'OISE SUD
S.I. D'ASSAINISSEMENT DE LA VALLEE DE L'OISE SUD compte 2 autorisations recensées sur la période 29/12/2021 - 18/11/2025, dans 2 communes. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour S.I. D'ASSAINISSEMENT DE LA VALLEE DE L'OISE SUD, permis d'aménager et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis d'aménager de S.I. D'ASSAINISSEMENT DE LA VALLEE DE L'OISE SUD
1 autorisation sur la période 18/11/2025, répartie dans 1 commune, principalement à Frépillon. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| La Grande Borne, Frépillon (95740) | PA | ZA109, ZA111 | 2 467 m² | 2025/11/18 |
Permis de démolir de S.I. D'ASSAINISSEMENT DE LA VALLEE DE L'OISE SUD
1 autorisation sur la période 29/12/2021, répartie dans 1 commune, principalement à Auvers-sur-Oise. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Chemin Des Vallees Au Veau, Auvers-sur-Oise (95430) | PD | D413, D414 | 1 988 m² | 2021/12/29 |
Répartition géographique des autorisations de S.I. D'ASSAINISSEMENT DE LA VALLEE DE L'OISE SUD
2 communes - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
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Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur S.I. D'ASSAINISSEMENT DE LA VALLEE DE L'OISE SUD
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.