Autorisations en 2025
1 autorisation affichée pour 2025.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| La Grande Borne, Frépillon (95740) | PA | ZA109, ZA111 | 2 467 m² | 2025/11/18 |
S.I. D'ASSAINISSEMENT DE LA VALLEE DE L'OISE SUD - Autorisations d'urbanisme
Active
200078988
Syndicat mixte fermé
PME
Créée le 01/01/2018
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
2
Permis d'aménager
1
Permis de démolir
1
Présentation détaillée de S.I. D'ASSAINISSEMENT DE LA VALLEE DE L'OISE SUD
S.I. D'ASSAINISSEMENT DE LA VALLEE DE L'OISE SUD est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2021 et 2025 : 1 permis d'aménager, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Auvers-sur-Oise.
Profil et organisation
S.I. D'ASSAINISSEMENT DE LA VALLEE DE L'OISE SUD est enregistré sous la forme juridique Syndicat mixte fermé, avec un siège déclaré 95430 à Auvers-sur-Oise.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- S.I. D'ASSAINISSEMENT DE LA VALLEE DE L'OISE SUD
- SIREN
- Forme juridique
- Syndicat mixte fermé
- Activité principale
- NAF 37.00Z - Collecte et traitement des eaux usées
- Section NAF
- E - Production et distribution d'eau ; assainissement, gestion des déchets et dépollution
- Division NAF
- 37 - Collecte et traitement des eaux usées
- SIRET du siège
- Sigle
- S.I.A.V.O.S
- Date de création
- 01/01/2018
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2024)
- 6-9 salariés
Siège social
Autorisations d'urbanisme de S.I. D'ASSAINISSEMENT DE LA VALLEE DE L'OISE SUD
Activité d’urbanisme de S.I. D'ASSAINISSEMENT DE LA VALLEE DE L'OISE SUD
S.I. D'ASSAINISSEMENT DE LA VALLEE DE L'OISE SUD compte 2 autorisations recensées sur la période 29/12/2021 - 18/11/2025, dans 2 communes. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour S.I. D'ASSAINISSEMENT DE LA VALLEE DE L'OISE SUD, permis d'aménager et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
2
Période couverte
29/12/2021 - 18/11/2025
Type dominant
Permis d'aménager
Territoires couverts
2 communes
Permis d'aménager de S.I. D'ASSAINISSEMENT DE LA VALLEE DE L'OISE SUD
1 autorisation sur la période 18/11/2025, répartie dans 1 commune, principalement à Frépillon. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Permis de démolir de S.I. D'ASSAINISSEMENT DE LA VALLEE DE L'OISE SUD
1 autorisation sur la période 29/12/2021, répartie dans 1 commune, principalement à Auvers-sur-Oise. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Autorisations en 2021
1 autorisation affichée pour 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Chemin Des Vallees Au Veau, Auvers-sur-Oise (95430) | PD | D413, D414 | 1 988 m² | 2021/12/29 |
Répartition géographique des autorisations de S.I. D'ASSAINISSEMENT DE LA VALLEE DE L'OISE SUD
2 communes - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à S.I. D'ASSAINISSEMENT DE LA VALLEE DE L'OISE SUD
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
COMMUNAUTE D'AGGLO DE CERGY-PONTOISE
SIREN 249500109
Même secteur et même département
31 autorisations
23 PC
3 PA
5 PD
CENTRE HOSPITALIER VICTOR DUPOUY
SIREN 269501631
Même secteur et même département
25 autorisations
22 PC
1 PA
2 PD
CA VAL PARISIS
SIREN 200058485
Même secteur et même département
18 autorisations
12 PC
1 PA
5 PD
COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION ROISSY PAYS DE FRANCE
SIREN 200055655
Même secteur et même département
17 autorisations
10 PC
1 PA
6 PD
S.MIXTE POUR L'AMENAGEMENT DE LA PLAINE DE PIERRELAYE - BESSANCOURT AUTOUR D'UN PROJET DE NOUVELLE FORET
SIREN 200046084
Même secteur et même département
14 autorisations
1 PC
13 PD
GROUPEMENT HOSPITALIER EAUBONNE MONTMORENCY SIMONE VEIL
SIREN 269504726
Même secteur et même département
12 autorisations
11 PC
1 PD
Sources des informations sur S.I. D'ASSAINISSEMENT DE LA VALLEE DE L'OISE SUD
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur S.I. D'ASSAINISSEMENT DE LA VALLEE DE L'OISE SUD
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à S.I. D'ASSAINISSEMENT DE LA VALLEE DE L'OISE SUD ?
S.I. D'ASSAINISSEMENT DE LA VALLEE DE L'OISE SUD est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à S.I. D'ASSAINISSEMENT DE LA VALLEE DE L'OISE SUD ?
Le profil de S.I. D'ASSAINISSEMENT DE LA VALLEE DE L'OISE SUD recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes S.I. D'ASSAINISSEMENT DE LA VALLEE DE L'OISE SUD apparaît-il ?
Les autorisations reliées à S.I. D'ASSAINISSEMENT DE LA VALLEE DE L'OISE SUD concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à S.I. D'ASSAINISSEMENT DE LA VALLEE DE L'OISE SUD signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable