SEQENS ACCESSION SOCIETE ANONYME COOPERATIVE D'INTERET COLLECTIF D'HABITATIONS A LOYER MODERE A CAPITAL VARIABLE - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
6
Présentation détaillée de SEQENS ACCESSION SOCIETE ANONYME COOPERATIVE D'INTERET COLLECTIF D'HABITATIONS A LOYER MODERE A CAPITAL VARIABLE
SEQENS ACCESSION SOCIETE ANONYME COOPERATIVE D'INTERET COLLECTIF D'HABITATIONS A LOYER MODERE A CAPITAL VARIABLE est associé à 6 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2021 : 6 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 4 communes, principalement Épinay-sur-Seine.
Profil et organisation
SEQENS ACCESSION SOCIETE ANONYME COOPERATIVE D'INTERET COLLECTIF D'HABITATIONS A LOYER MODERE A CAPITAL VARIABLE est enregistré sous la forme juridique Autres formes juridiques, avec un siège déclaré 92130 à ISSY-LES-MOULINEAUX.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- SEQENS ACCESSION SOCIETE ANONYME COOPERATIVE D'INTERET COLLECTIF D'HABITATIONS A LOYER MODERE A CAPITAL VARIABLE
- SIREN
- Forme juridique
- Autres formes juridiques
- Activité principale
- NAF 41.20A - Construction de maisons individuelles
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/01/1958
- Catégorie d’entreprise
- GE
- Effectif (2023)
- 6-9 salariés
Siège social
Permis de construire et DP de SEQENS ACCESSION SOCIETE ANONYME COOPERATIVE D'INTERET COLLECTIF D'HABITATIONS A LOYER MODERE A CAPITAL VARIABLE
Activité d’urbanisme de SEQENS ACCESSION SOCIETE ANONYME COOPERATIVE D'INTERET COLLECTIF D'HABITATIONS A LOYER MODERE A CAPITAL VARIABLE
SEQENS ACCESSION SOCIETE ANONYME COOPERATIVE D'INTERET COLLECTIF D'HABITATIONS A LOYER MODERE A CAPITAL VARIABLE compte 6 autorisations recensées sur la période 04/11/2016 - 26/03/2021, dans 4 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SEQENS ACCESSION SOCIETE ANONYME COOPERATIVE D'INTERET COLLECTIF D'HABITATIONS A LOYER MODERE A CAPITAL VARIABLE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de SEQENS ACCESSION SOCIETE ANONYME COOPERATIVE D'INTERET COLLECTIF D'HABITATIONS A LOYER MODERE A CAPITAL VARIABLE
6 autorisations sur la période 04/11/2016 - 26/03/2021, réparties dans 4 communes, principalement à Épinay-sur-Seine.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SEQENS ACCESSION SOCIETE ANONYME COOPERATIVE D'INTERET COLLECTIF D'HABITATIONS A LOYER MODERE A CAPITAL VARIABLE dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 3-5-7 Rue Leopold Sedar Se Carreaux - Ilot16A, Villiers-le-Bel (95400) | PC Logement | AM446, AM447 | 2 456 m² | 3 612 m² | 2021/03/26 |
| 1 Rue Caillebotte, Épinay-sur-Seine (93800) | PC Logement | E219 | 2 023 m² | 3 000 m² | 2019/02/11 |
| Zac De La Galathee -Ilot N, Deuil-la-Barre (95170) | PC Logement | AL798 | 1 681 m² | 3 218 m² | 2018/11/06 |
| Allee Simoun, Fosses (95470) | PC Logement | AE1007, AE884 | 1 521 m² | 1 080 m² | 2017/10/26 |
| 4 All De La Tramontane, Fosses (95470) | PC Logement | AE297, AE846 | 1 330 m² | 910 m² | 2017/10/26 |
| 99 Ave D'enghien, Épinay-sur-Seine (93800) | PC Logement | E192 | 1 470 m² | 480 m² | 2016/11/04 |
Répartition géographique des autorisations de SEQENS ACCESSION SOCIETE ANONYME COOPERATIVE D'INTERET COLLECTIF D'HABITATIONS A LOYER MODERE A CAPITAL VARIABLE
4 communes - 2 départements - 1 région
Communes les plus représentées
Épinay-sur-Seine
2 autorisations
Fosses
2 autorisations
Deuil-la-Barre
1 autorisation
Villiers-le-Bel
1 autorisation
Départements les plus représentés
Région représentée
Demandeurs comparables à SEQENS ACCESSION SOCIETE ANONYME COOPERATIVE D'INTERET COLLECTIF D'HABITATIONS A LOYER MODERE A CAPITAL VARIABLE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur SEQENS ACCESSION SOCIETE ANONYME COOPERATIVE D'INTERET COLLECTIF D'HABITATIONS A LOYER MODERE A CAPITAL VARIABLE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.