2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
4
Permis de construire et DP
3
Permis d'aménager
1
SEBAG-IMMO est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2026 : 3 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Briord.
SEBAG-IMMO est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 01470 à Briord.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SEBAG-IMMO compte 4 autorisations recensées sur la période 10/04/2013 - 07/08/2026, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SEBAG-IMMO, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 09/02/2024 - 07/08/2026, réparties dans 1 commune, principalement à Briord. Ce type représente 75 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SEBAG-IMMO dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2026.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Tatoye, Briord (01470) | PC Locaux | 0E2280, 0E2282 | 694 m² | 264 m² | 2026/08/07 |
2 autorisations en 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 356 Rue De Saint-Didier - Lot, Briord (01470) | PC Logement | 0E2280, OE2282 | 694 m² | 84 m² | 2024/02/09 |
| 356 Rue De Saint-Didier, Briord (01470) | PC Logement | OE2280, OE2282 | 694 m² | 84 m² | 2024/02/09 |
1 à 3 sur 3 autorisations
1 autorisation sur la période 10/04/2013, répartie dans 1 commune, principalement à Miribel. Ce type représente 25 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 67 Chem De La Chapelle Les Echets, Miribel (01700) | PA | AM38 | — | 2013/04/10 |
2 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
