SEBAG-IMMO - Permis de construire et autorisations d'urbanisme

Active
451597231 Société à responsabilité limitée (sans autre indication) PME Créée le 05/01/2004

Infos clés

Siège

Ain (01)

Total autorisations

3

Permis de construire et DP

2

Permis d'aménager

1

Présentation détaillée de SEBAG-IMMO

SEBAG-IMMO est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2024 : 2 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Briord.

Profil et organisation

SEBAG-IMMO est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 01470 à BRIORD.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SEBAG-IMMO
SIREN
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Activité principale
NAF 68.10Z - Activités des marchands de biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
05/01/2004
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis de construire et autorisations d'urbanisme de SEBAG-IMMO

Activité d’urbanisme de SEBAG-IMMO

SEBAG-IMMO compte 3 autorisations recensées sur la période 10/04/2013 - 09/02/2024, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SEBAG-IMMO, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

10/04/2013 - 09/02/2024

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de SEBAG-IMMO

2 autorisations sur la période 09/02/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Briord. Ce type représente 67 % des autorisations du profil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SEBAG-IMMO dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
356 Rue De Saint-Didier - Lot, Briord (01470) PC Logement 0E2280, OE2282 694 m² 84 m² 2024/02/09
356 Rue De Saint-Didier, Briord (01470) PC Logement OE2280, OE2282 694 m² 84 m² 2024/02/09

Permis d'aménager de SEBAG-IMMO

1 autorisation sur la période 10/04/2013, répartie dans 1 commune, principalement à Miribel. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.

Liste des permis d'aménager
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
67 Chem De La Chapelle Les Echets, Miribel (01700) PA AM38 2013/04/10

Répartition géographique des autorisations de SEBAG-IMMO

2 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à SEBAG-IMMO

Sources des informations sur SEBAG-IMMO

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SEBAG-IMMO

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SEBAG-IMMO ?
SEBAG-IMMO est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SEBAG-IMMO ?
Le profil de SEBAG-IMMO recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SEBAG-IMMO apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SEBAG-IMMO concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SEBAG-IMMO signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Tous les guides