SCL SAINTE TRINITE DE BEAULIEU - Permis de construire et DP

Active
490764685 Société civile d'exploitation agricole Créée le 01/07/2006

Infos clés

Siège

Nord (59)

Permis de construire et DP

3

Présentation détaillée de SCL SAINTE TRINITE DE BEAULIEU

SCL SAINTE TRINITE DE BEAULIEU est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2016 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Catillon-sur-Sambre.

Profil et organisation

SCL SAINTE TRINITE DE BEAULIEU est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré 59360 à REJET-DE-BEAULIEU.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCL SAINTE TRINITE DE BEAULIEU
SIREN
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Activité principale
NAF 01.41Z - Élevage de vaches laitières
SIRET du siège
Date de création
01/07/2006
Effectif (2023)
1-2 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de SCL SAINTE TRINITE DE BEAULIEU

Activité d’urbanisme de SCL SAINTE TRINITE DE BEAULIEU

SCL SAINTE TRINITE DE BEAULIEU compte 3 autorisations recensées sur la période 25/09/2013 - 26/08/2016, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCL SAINTE TRINITE DE BEAULIEU, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

25/09/2013 - 26/08/2016

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de SCL SAINTE TRINITE DE BEAULIEU

3 autorisations sur la période 25/09/2013 - 26/08/2016, réparties dans 2 communes, principalement à Catillon-sur-Sambre.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCL SAINTE TRINITE DE BEAULIEU dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
15 Rue De La Louviee Rejet De Beaulieu, Catillon-sur-Sambre (59360) PC Locaux ZA31 205 m² 2016/08/26
15 La Louviere Hameau De La Louviere, Rejet-de-Beaulieu (59360) PC Locaux ZB59, ZB4 18 647 m² 408 m² 2013/10/10
La Louviere Ronce, Catillon-sur-Sambre (59360) PC Locaux ZA31 37 694 m² 2 080 m² 2013/09/25

Répartition géographique des autorisations de SCL SAINTE TRINITE DE BEAULIEU

2 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à SCL SAINTE TRINITE DE BEAULIEU

Sources des informations sur SCL SAINTE TRINITE DE BEAULIEU

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCL SAINTE TRINITE DE BEAULIEU

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCL SAINTE TRINITE DE BEAULIEU ?
SCL SAINTE TRINITE DE BEAULIEU est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCL SAINTE TRINITE DE BEAULIEU ?
Le profil de SCL SAINTE TRINITE DE BEAULIEU recense 3 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCL SAINTE TRINITE DE BEAULIEU apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCL SAINTE TRINITE DE BEAULIEU concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCL SAINTE TRINITE DE BEAULIEU signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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