2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
3
SCL SAINTE TRINITE DE BEAULIEU est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2016 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Catillon-sur-Sambre.
SCL SAINTE TRINITE DE BEAULIEU est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré 59360 à Rejet-de-Beaulieu.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SCL SAINTE TRINITE DE BEAULIEU compte 3 autorisations recensées sur la période 25/09/2013 - 26/08/2016, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCL SAINTE TRINITE DE BEAULIEU, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 25/09/2013 - 26/08/2016, réparties dans 2 communes, principalement à Catillon-sur-Sambre.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCL SAINTE TRINITE DE BEAULIEU dans le dataset PC de Sitadel.
Les 3 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 15 Rue De La Louviee Rejet De Beaulieu, Catillon-sur-Sambre (59360) | PC Locaux | ZA31 | — | 205 m² | 2016/08/26 |
2 autorisations affichées pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 15 La Louviere Hameau De La Louviere, Rejet-de-Beaulieu (59360) | PC Locaux | ZB59, ZB4 | 18 647 m² | 408 m² | 2013/10/10 |
| La Louviere Ronce, Catillon-sur-Sambre (59360) | PC Locaux | ZA31 | 37 694 m² | 2 080 m² | 2013/09/25 |
2 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
