GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU BEVIERE - Permis de construire et DP

Active
351471891 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 01/07/1989

Infos clés

Siège

Nord (59)

Permis de construire et DP

5

Présentation détaillée de GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU BEVIERE

GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU BEVIERE est associé à 5 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2021 : 5 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement La Groise.

Profil et organisation

GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU BEVIERE est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 59360 à LA GROISE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU BEVIERE
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.50Z - Culture et élevage associés
SIRET du siège
Date de création
01/07/1989
Effectif (2023)
1-2 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU BEVIERE

Activité d’urbanisme de GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU BEVIERE

GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU BEVIERE compte 5 autorisations recensées sur la période 15/07/2014 - 31/05/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU BEVIERE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

5

Période couverte

15/07/2014 - 31/05/2021

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU BEVIERE

5 autorisations sur la période 15/07/2014 - 31/05/2021, réparties dans 1 commune, principalement à La Groise.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU BEVIERE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
19 Rue Le Sec Terrain, La Groise (59360) PC Locaux A225 13 542 m² 1 170 m² 2021/05/31
19 Rue Le Sec Terrain, La Groise (59360) PC Locaux A225 13 542 m² 2 574 m² 2019/04/04
19 Sec Terrain, La Groise (59360) PC Locaux A220, A215 25 079 m² 202 m² 2016/07/28
19 Rue Le Sec Terrain, La Groise (59360) PC Locaux OA222, OA223 448 m² 2016/03/11
19 Rue Le Sec Terrain, La Groise (59360) PC Locaux 0A225, 0A224 432 m² 2014/07/15

Répartition géographique des autorisations de GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU BEVIERE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU BEVIERE

Sources des informations sur GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU BEVIERE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU BEVIERE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU BEVIERE ?
GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU BEVIERE est associé à 5 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU BEVIERE ?
Le profil de GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU BEVIERE recense 5 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU BEVIERE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU BEVIERE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU BEVIERE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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