Autorisations en 2018
1 autorisation affichée pour 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 137 Rue De La Fruitiere, Vers (74160) | PA | B1029 | 2 421 m² | 2018/11/16 |
SCI VILLA GARDEN 2013 - Permis d'aménager
Cessée
799214333
Société en nom collectif
PME
Créée le 29/11/2013
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis d'aménager
1
Présentation détaillée de SCI VILLA GARDEN 2013
SCI VILLA GARDEN 2013 est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2018 : 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Vers.
Profil et organisation
SCI VILLA GARDEN 2013 est enregistré sous la forme juridique Société en nom collectif, avec un siège déclaré 39290 à Rainans.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- SCI VILLA GARDEN 2013
- SIREN
- Forme juridique
- Société en nom collectif
- Activité principale
- NAF 41.10A - Promotion immobilière de logements
- SIRET du siège
- Date de création
- 29/11/2013
- Catégorie d’entreprise
- PME
Siège social
Permis d'aménager de SCI VILLA GARDEN 2013
Activité d’urbanisme de SCI VILLA GARDEN 2013
SCI VILLA GARDEN 2013 compte 1 autorisation recensée sur la période 16/11/2018 - 16/11/2018, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour SCI VILLA GARDEN 2013, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
16/11/2018 - 16/11/2018
Type dominant
Permis d'aménager
Territoires couverts
1 communes
Permis d'aménager de SCI VILLA GARDEN 2013
1 autorisation sur la période 16/11/2018, répartie dans 1 commune, principalement à Vers.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de SCI VILLA GARDEN 2013
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à SCI VILLA GARDEN 2013
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
CITEA
SIREN 795120534
Même département de siège
21 autorisations
13 PC
8 PA
RAVINE CHARMEUSE
SIREN 451709125
Même département de siège
12 autorisations
11 PC
1 PD
EXPANSION 39
SIREN 491567129
Même département de siège
7 autorisations
6 PC
1 PD
HAROLD
SIREN 443227814
Même département de siège
5 autorisations
5 PC
SCCV JTM2
SIREN 753159136
Même département de siège
4 autorisations
3 PC
1 PA
SOC CIVILE DE L YSER
SIREN 321291304
Même département de siège
3 autorisations
3 PC
Sources des informations sur SCI VILLA GARDEN 2013
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur SCI VILLA GARDEN 2013
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI VILLA GARDEN 2013 ?
SCI VILLA GARDEN 2013 est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI VILLA GARDEN 2013 ?
Le profil de SCI VILLA GARDEN 2013 recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI VILLA GARDEN 2013 apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI VILLA GARDEN 2013 concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI VILLA GARDEN 2013 signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable