2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
SCI ROUSSEL est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2025 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Montayral.
SCI ROUSSEL est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 47500 à Montayral.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SCI ROUSSEL compte 2 autorisations recensées sur la période 15/10/2015 - 24/09/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCI ROUSSEL, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 15/10/2015 - 24/09/2025, réparties dans 1 commune, principalement à Montayral.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI ROUSSEL dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2025.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Zone Porte Du Quercy Toulza, Montayral (47500) | PC Locaux | BH39, BH37 | 42 809 m² | 2 785 m² | 2025/09/24 |
1 autorisation affichée pour 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Roussel, Montayral (47500) | PC Locaux | AX11, AX13 | 55 457 m² | 1 950 m² | 2015/10/15 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
