SCI ROUSSEL - Permis de construire et DP

Active
344456231 Société civile immobilière ETI Créée le 01/04/1988

Infos clés

Activité - Code NAF

NAF 68.20A - Location de logements

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de SCI ROUSSEL

SCI ROUSSEL est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2025 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Montayral.

Profil et organisation

SCI ROUSSEL est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 47500 à MONTAYRAL.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCI ROUSSEL
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20A - Location de logements
SIRET du siège
Date de création
01/04/1988
Catégorie d’entreprise
ETI

Siège social

Permis de construire et DP de SCI ROUSSEL

Activité d’urbanisme de SCI ROUSSEL

SCI ROUSSEL compte 2 autorisations recensées sur la période 15/10/2015 - 24/09/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCI ROUSSEL, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

15/10/2015 - 24/09/2025

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCI ROUSSEL

2 autorisations sur la période 15/10/2015 - 24/09/2025, réparties dans 1 commune, principalement à Montayral.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI ROUSSEL dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Zone Porte Du Quercy Toulza, Montayral (47500) PC Locaux BH39, BH37 42 809 m² 2 785 m² 2025/09/24
Roussel, Montayral (47500) PC Locaux AX11, AX13 55 457 m² 1 950 m² 2015/10/15

Répartition géographique des autorisations de SCI ROUSSEL

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à SCI ROUSSEL

Sources des informations sur SCI ROUSSEL

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCI ROUSSEL

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI ROUSSEL ?
SCI ROUSSEL est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI ROUSSEL ?
Le profil de SCI ROUSSEL recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI ROUSSEL apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI ROUSSEL concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI ROUSSEL signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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