SCI POMME - Permis de construire et autorisations d'urbanisme

Active
513935494 Société civile immobilière Créée le 01/06/2009

Infos clés

Total autorisations

3

Permis de construire et DP

2

Permis d'aménager

1

Présentation détaillée de SCI POMME

SCI POMME est associé à 3 autorisations d'urbanisme en 2013 : 2 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Zonza.

Profil et organisation

SCI POMME est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 20124 à ZONZA.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCI POMME
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
01/06/2009

Siège social

Permis de construire et autorisations d'urbanisme de SCI POMME

Activité d’urbanisme de SCI POMME

SCI POMME compte 3 autorisations recensées sur la période 21/01/2013 - 05/08/2013, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCI POMME, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

21/01/2013 - 05/08/2013

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCI POMME

2 autorisations sur la période 21/01/2013 - 23/04/2013, réparties dans 1 commune, principalement à Zonza. Ce type représente 67 % des autorisations du profil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI POMME dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Gianzerra, Zonza (20144) PC Locaux G1667 680 m² 34 m² 2013/04/23
Civa, Zonza (20144) PC Logement E713 1 652 m² 179 m² 2013/01/21

Permis d'aménager de SCI POMME

1 autorisation sur la période 05/08/2013, répartie dans 1 commune, principalement à Zonza. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.

Liste des permis d'aménager
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
Grazzoso, Zonza (20144) PA G1268 2013/08/05

Répartition géographique des autorisations de SCI POMME

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à SCI POMME

Sources des informations sur SCI POMME

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCI POMME

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI POMME ?
SCI POMME est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI POMME ?
Le profil de SCI POMME recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI POMME apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI POMME concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI POMME signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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