SCI PHILIBERT DE LA BAUME - Permis de construire et DP

Active
513898122 Autre société civile ETI Créée le 08/07/2009

Chiffres clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de SCI PHILIBERT DE LA BAUME

SCI PHILIBERT DE LA BAUME est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2022 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Amour.

Profil et organisation

SCI PHILIBERT DE LA BAUME est enregistré sous la forme juridique Autre société civile, avec un siège déclaré à 39160 SAINT-AMOUR.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCI PHILIBERT DE LA BAUME
SIREN
Forme juridique
Autre société civile
Activité principale
NAF 68.32A - Administration d'immeubles et autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
08/07/2009
Catégorie d’entreprise
ETI

Siège social

Permis de construire et DP de SCI PHILIBERT DE LA BAUME

Activité d’urbanisme de SCI PHILIBERT DE LA BAUME

SCI PHILIBERT DE LA BAUME compte 2 autorisations recensées sur la période 13/11/2015 - 06/12/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCI PHILIBERT DE LA BAUME, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

13/11/2015 - 06/12/2022

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCI PHILIBERT DE LA BAUME

2 autorisations sur la période 13/11/2015 - 06/12/2022, réparties dans 1 commune, principalement à Saint-Amour.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI PHILIBERT DE LA BAUME dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
4 Rue Philibert De La Baume, Saint-Amour (39160) PC Locaux AE136, AE139 40 868 m² 96 m² 2022/12/06
4 Rue Philibert De La Baume, Saint-Amour (39160) PC Locaux AE125, AE136 44 205 m² 2 498 m² 2015/11/13

Répartition géographique des autorisations de SCI PHILIBERT DE LA BAUME

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à SCI PHILIBERT DE LA BAUME

Sources des informations sur SCI PHILIBERT DE LA BAUME

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCI PHILIBERT DE LA BAUME

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI PHILIBERT DE LA BAUME ?
SCI PHILIBERT DE LA BAUME est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI PHILIBERT DE LA BAUME ?
Le profil de SCI PHILIBERT DE LA BAUME recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI PHILIBERT DE LA BAUME apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI PHILIBERT DE LA BAUME concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI PHILIBERT DE LA BAUME signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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