2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 68.32A - Administration d'immeubles et autres biens immobiliers
Siège
Permis de construire et DP
2
SCI PHILIBERT DE LA BAUME est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2022 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Amour.
SCI PHILIBERT DE LA BAUME est enregistré sous la forme juridique Autre société civile, avec un siège déclaré 39160 à Saint-Amour.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SCI PHILIBERT DE LA BAUME compte 2 autorisations recensées sur la période 13/11/2015 - 06/12/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCI PHILIBERT DE LA BAUME, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 13/11/2015 - 06/12/2022, réparties dans 1 commune, principalement à Saint-Amour.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI PHILIBERT DE LA BAUME dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 4 Rue Philibert De La Baume, Saint-Amour (39160) | PC Locaux | AE136, AE139 | 40 868 m² | 96 m² | 2022/12/06 |
1 autorisation affichée pour 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 4 Rue Philibert De La Baume, Saint-Amour (39160) | PC Locaux | AE125, AE136 | 44 205 m² | 2 498 m² | 2015/11/13 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
