2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 68.32A - Administration d'immeubles et autres biens immobiliers
Siège
Total autorisations
7
Permis de construire et DP
6
Permis de démolir
1
SCI LE REGARDOIR est associé à 7 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2023 : 6 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 3 communes, principalement Chaussin.
SCI LE REGARDOIR est enregistré sous la forme juridique Autre société civile, avec un siège déclaré 39120 à Chaussin.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SCI LE REGARDOIR compte 7 autorisations recensées sur la période 09/12/2015 - 24/07/2023, dans 3 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCI LE REGARDOIR, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
6 autorisations sur la période 27/01/2016 - 24/07/2023, réparties dans 3 communes, principalement à Chaussin. Ce type représente 86 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI LE REGARDOIR dans le dataset PC de Sitadel.
Les 6 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
2 autorisations affichées pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Au Village, Asnans-Beauvoisin (39120) | PC Logement | ZC162 | 749 m² | 153 m² | 2023/07/24 |
| Au Village, Chaussin (39120) | PC Logement | ZC162 | 749 m² | 153 m² | 2023/07/21 |
2 autorisations affichées pour 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Au Village, Asnans-Beauvoisin (39120) | PC Logement | ZC112 | 692 m² | 153 m² | 2022/08/29 |
| Au Village, Chaussin (39120) | PC Logement | ZC112 | 692 m² | 153 m² | 2022/08/08 |
1 autorisation affichée pour 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 20 Rue Du Canal, Petit-Noir (39120) | PC Locaux | C1626 | — | 76 m² | 2018/10/30 |
1 autorisation affichée pour 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 2 Rue Du 8 Mai 1945, Chaussin (39120) | PC Logement | ZL497, ZL499 | 570 m² | 98 m² | 2016/01/27 |
1 autorisation sur la période 09/12/2015, répartie dans 1 commune, principalement à Chaussin. Ce type représente 14 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 2 Rue Du 8 Mai 1945, Chaussin (39120) | PD | ZL497, ZL499 | — | 2015/12/09 |
3 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
