2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
SCI NEMS est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2022 et 2023 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Fourg.
SCI NEMS est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 39380 à Nevy-lès-Dole.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SCI NEMS compte 2 autorisations recensées sur la période 11/07/2022 - 22/03/2023, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCI NEMS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 11/07/2022 - 22/03/2023, réparties dans 2 communes, principalement à Fourg.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI NEMS dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue De La Carriere Lotissement La Grande Chaux Lot 3, Fourg (25440) | PC Logement | B1342 | 765 m² | 114 m² | 2023/03/22 |
1 autorisation en 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 38 Grande Rue, Parcey (39100) | PC Logement | ZH218, ZH27 | 2 472 m² | 344 m² | 2022/07/11 |
1 à 2 sur 2 autorisations
2 communes - 2 départements - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
