SCI NEMS - Permis de construire et DP

Active
908648025 Société civile immobilière Créée le 29/12/2021

Infos clés

Activité - Code NAF

NAF 68.20A - Location de logements

Siège

Jura (39)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de SCI NEMS

SCI NEMS est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2022 et 2023 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Fourg.

Profil et organisation

SCI NEMS est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 39380 à NEVY-LES-DOLE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCI NEMS
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20A - Location de logements
SIRET du siège
Date de création
29/12/2021

Siège social

Permis de construire et DP de SCI NEMS

Activité d’urbanisme de SCI NEMS

SCI NEMS compte 2 autorisations recensées sur la période 11/07/2022 - 22/03/2023, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCI NEMS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

11/07/2022 - 22/03/2023

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de SCI NEMS

2 autorisations sur la période 11/07/2022 - 22/03/2023, réparties dans 2 communes, principalement à Fourg.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI NEMS dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Rue De La Carriere Lotissement La Grande Chaux Lot 3, Fourg (25440) PC Logement B1342 765 m² 114 m² 2023/03/22
38 Grande Rue, Parcey (39100) PC Logement ZH218, ZH27 790 m² 344 m² 2022/07/11

Répartition géographique des autorisations de SCI NEMS

2 communes - 2 départements - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à SCI NEMS

Sources des informations sur SCI NEMS

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCI NEMS

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI NEMS ?
SCI NEMS est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI NEMS ?
Le profil de SCI NEMS recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI NEMS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI NEMS concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI NEMS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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