SCI MEM - Permis de construire et autorisations d'urbanisme

Active
898483896 Société civile immobilière Créée le 21/04/2021

Infos clés

Activité - Code NAF

NAF 68.20A - Location de logements

Siège

Jura (39)

Total autorisations

2

Permis de construire et DP

1

Permis de démolir

1

Présentation détaillée de SCI MEM

SCI MEM est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2021 et 2022 : 1 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Moirans-en-Montagne.

Profil et organisation

SCI MEM est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 39140 à BLETTERANS.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCI MEM
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20A - Location de logements
SIRET du siège
Date de création
21/04/2021

Siège social

Permis de construire et autorisations d'urbanisme de SCI MEM

Activité d’urbanisme de SCI MEM

SCI MEM compte 2 autorisations recensées sur la période 09/12/2021 - 20/10/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCI MEM, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

09/12/2021 - 20/10/2022

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCI MEM

1 autorisation sur la période 20/10/2022, répartie dans 1 commune, principalement à Moirans-en-Montagne. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI MEM dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
21 Rue Du Jura Moirans En Montagne, Moirans-en-Montagne (39260) PC Mixte AE401 227 m² 87 m² 2022/10/20

Permis de démolir de SCI MEM

1 autorisation sur la période 09/12/2021, répartie dans 1 commune, principalement à Moirans-en-Montagne. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.

Liste des permis de démolir
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
21 Rue Du Jura Moirans En Montagne, Moirans-en-Montagne (39260) PD AE401 227 m² 2021/12/09

Répartition géographique des autorisations de SCI MEM

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à SCI MEM

Sources des informations sur SCI MEM

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCI MEM

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI MEM ?
SCI MEM est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI MEM ?
Le profil de SCI MEM recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI MEM apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI MEM concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI MEM signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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