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SCI LES MARAIS - Permis de construire et DP

Cessée
529183527 Société civile immobilière de construction-vente Créée le 17/11/2010

Infos clés

Secteur

Promotion immobilière

Activité - Code NAF

NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes

Siège

Haute-Savoie (74)

Permis de construire et DP

4

Présentation détaillée de SCI LES MARAIS

SCI LES MARAIS est associé à 4 autorisations d'urbanisme en 2016 : 4 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Vallières-sur-Fier.

Profil et organisation

SCI LES MARAIS est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 74000 à Annecy.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
SCI LES MARAIS
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière de construction-vente
Activité principale
NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
SIRET du siège
Date de création
17/11/2010

Siège social

Permis de construire et DP de SCI LES MARAIS

Activité d’urbanisme de SCI LES MARAIS

SCI LES MARAIS compte 4 autorisations recensées sur la période 02/06/2016 - 03/06/2016, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCI LES MARAIS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

4

Période couverte

02/06/2016 - 03/06/2016

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCI LES MARAIS

4 autorisations sur la période 02/06/2016 - 03/06/2016, réparties dans 1 commune, principalement à Vallières-sur-Fier.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI LES MARAIS dans le dataset PC de Sitadel.

Les 4 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2016

4 autorisations affichées pour 2016.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2016
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain 		Surf.
constr. 		Date
Sur Les Marais, Vallières-sur-Fier (74150) PC Logement B1393, B1394 4 599 m² 1 200 m² 2016/06/03
Sur Les Marais, Vallières-sur-Fier (74150) PC Logement B1651, B1653 1 522 m² 697 m² 2016/06/02
Sur Les Marais, Vallières-sur-Fier (74150) PC Logement B1651, B1653 9 775 m² 3 200 m² 2016/06/02
Sur Les Marais, Vallières-sur-Fier (74150) PC Logement B1432 2 166 m² 558 m² 2016/06/02

Répartition géographique des autorisations de SCI LES MARAIS

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Vallières-sur-Fier

4 autorisations

Département représenté

Haute-Savoie (74)

4 autorisations

Demandeurs comparables à SCI LES MARAIS

Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.

KASHMIR
SIREN 480453117
Même département de siège
70 autorisations 70 PC
COGEDIM SAVOIES-LEMAN
SIREN 348145541
Même département de siège
66 autorisations 62 PC 2 PA 2 PD
TERACTEM
SIREN 325920064
Même département de siège
59 autorisations 38 PC 4 PA 17 PD
IMMOBILIERE SAVOIE LEMAN
SIREN 448875179
Même département de siège
56 autorisations 54 PC 2 PA
SOCIETE DES ALPES DE GESTION ET DE COMMERCIALISATION - RHONES-ALPES
SIREN 443153978
Même département de siège
40 autorisations 38 PC 2 PA
MGM
SIREN 331735266
Même département de siège
39 autorisations 38 PC 1 PA

Sources des informations sur SCI LES MARAIS

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCI LES MARAIS

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI LES MARAIS ?
SCI LES MARAIS est associé à 4 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI LES MARAIS ?
Le profil de SCI LES MARAIS recense 4 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI LES MARAIS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI LES MARAIS concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI LES MARAIS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable
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