SCI LES BERTRAND - Permis de construire et DP

Active
353124340 Société civile immobilière ETI Créée le 01/01/1990

Infos clés

Présentation détaillée de SCI LES BERTRAND

SCI LES BERTRAND est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2024 : 4 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Marcel.

Profil et organisation

SCI LES BERTRAND est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 01600 à TREVOUX.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCI LES BERTRAND
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
01/01/1990
Catégorie d’entreprise
ETI

Siège social

Permis de construire et DP de SCI LES BERTRAND

Activité d’urbanisme de SCI LES BERTRAND

SCI LES BERTRAND compte 4 autorisations recensées sur la période 07/01/2015 - 17/06/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCI LES BERTRAND, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

4

Période couverte

07/01/2015 - 17/06/2024

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCI LES BERTRAND

4 autorisations sur la période 07/01/2015 - 17/06/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Saint-Marcel.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI LES BERTRAND dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
La Paviotaie, Saint-Marcel (56140) PC Locaux ZE232, ZE233 74 410 m² 6 074 m² 2024/06/17
La Paviotaie, Saint-Marcel (56140) PC Locaux ZE233 20 760 m² 2 655 m² 2022/02/15
P.a. La Paviotaie, Saint-Marcel (56140) PC Locaux ZE233 20 760 m² 675 m² 2019/03/04
Rue Du Gal De Gaulle Za La Paviotaie, Saint-Marcel (56140) PC Locaux ZE233 20 760 m² 1 000 m² 2015/01/07

Répartition géographique des autorisations de SCI LES BERTRAND

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à SCI LES BERTRAND

Sources des informations sur SCI LES BERTRAND

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCI LES BERTRAND

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI LES BERTRAND ?
SCI LES BERTRAND est associé à 4 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI LES BERTRAND ?
Le profil de SCI LES BERTRAND recense 4 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI LES BERTRAND apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI LES BERTRAND concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI LES BERTRAND signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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