2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Activité - Code NAF
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Siège
Permis de construire et DP
4
SCI LES BERTRAND est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2024 : 4 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Marcel.
SCI LES BERTRAND est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 01600 à Trévoux.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SCI LES BERTRAND compte 4 autorisations recensées sur la période 07/01/2015 - 17/06/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCI LES BERTRAND, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
4 autorisations sur la période 07/01/2015 - 17/06/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Saint-Marcel.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI LES BERTRAND dans le dataset PC de Sitadel.
Les 4 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| La Paviotaie, Saint-Marcel (56140) | PC Locaux | ZE232, ZE233 | 74 410 m² | 6 074 m² | 2024/06/17 |
1 autorisation affichée pour 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| La Paviotaie, Saint-Marcel (56140) | PC Locaux | ZE233 | 20 760 m² | 2 655 m² | 2022/02/15 |
1 autorisation affichée pour 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| P.a. La Paviotaie, Saint-Marcel (56140) | PC Locaux | ZE233 | 20 760 m² | 675 m² | 2019/03/04 |
1 autorisation affichée pour 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue Du Gal De Gaulle Za La Paviotaie, Saint-Marcel (56140) | PC Locaux | ZE233 | 20 760 m² | 1 000 m² | 2015/01/07 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
