2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
1
SCI LE SOLEIL est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2017 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Les Rousses.
SCI LE SOLEIL est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 39220 aux Rousses.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SCI LE SOLEIL compte 1 autorisation recensée sur la période 17/07/2017 - 17/07/2017, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCI LE SOLEIL, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 17/07/2017, répartie dans 1 commune, principalement aux Rousses.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI LE SOLEIL dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Route Blanche, Les Rousses (39220) | PC Locaux | AD301, AD300 | 1 572 m² | 984 m² | 2017/07/17 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
