SCI LE CLOS DE LA VAUPALIERE - Permis de construire et autorisations d'urbanisme
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
3
Permis de construire et DP
2
Permis d'aménager
1
Présentation détaillée de SCI LE CLOS DE LA VAUPALIERE
SCI LE CLOS DE LA VAUPALIERE est associé à 3 autorisations d'urbanisme en 2018 : 2 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement La Vaupalière.
Profil et organisation
SCI LE CLOS DE LA VAUPALIERE est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 76150 à LA VAUPALIERE.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- SCI LE CLOS DE LA VAUPALIERE
- SIREN
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Activité principale
- NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
- SIRET du siège
- Date de création
- 04/08/2008
- Catégorie d’entreprise
- PME
Siège social
Permis de construire et autorisations d'urbanisme de SCI LE CLOS DE LA VAUPALIERE
Activité d’urbanisme de SCI LE CLOS DE LA VAUPALIERE
SCI LE CLOS DE LA VAUPALIERE compte 3 autorisations recensées sur la période 20/04/2018 - 27/09/2018, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCI LE CLOS DE LA VAUPALIERE, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de SCI LE CLOS DE LA VAUPALIERE
2 autorisations sur la période 16/07/2018 - 27/09/2018, réparties dans 1 commune, principalement à La Vaupalière. Ce type représente 67 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI LE CLOS DE LA VAUPALIERE dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue Gassendi Za Les Portes De L'ouest, La Vaupalière (76150) | PC Locaux | AH492, AH494 | 7 927 m² | 238 m² | 2018/09/27 |
| Rue Francois Arago Za Les Portes De L'ouest, La Vaupalière (76150) | PC Locaux | AH492, AH494 | 7 927 m² | 104 m² | 2018/07/16 |
Permis d'aménager de SCI LE CLOS DE LA VAUPALIERE
1 autorisation sur la période 20/04/2018, répartie dans 1 commune, principalement à La Vaupalière. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue Gassendi Za Les Portes De L'ouest, La Vaupalière (76150) | PA | AH513, AH515 | 4 054 m² | 2018/04/20 |
Répartition géographique des autorisations de SCI LE CLOS DE LA VAUPALIERE
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à SCI LE CLOS DE LA VAUPALIERE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur SCI LE CLOS DE LA VAUPALIERE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.