SCI LA SAPINIERE - Permis de construire et autorisations d'urbanisme

Active
384110292 Société civile immobilière PME Créée le 01/01/1992

Infos clés

Siège

Rhône (69)

Total autorisations

8

Permis de construire et DP

7

Permis de démolir

1

Présentation détaillée de SCI LA SAPINIERE

SCI LA SAPINIERE est associé à 8 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2025 : 7 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 6 communes, principalement Limas.

Profil et organisation

SCI LA SAPINIERE est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 69400 à Limas.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCI LA SAPINIERE
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
01/01/1992
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis de construire et autorisations d'urbanisme de SCI LA SAPINIERE

Activité d’urbanisme de SCI LA SAPINIERE

SCI LA SAPINIERE compte 8 autorisations recensées sur la période 29/03/2013 - 30/05/2025, dans 6 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCI LA SAPINIERE, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

8

Période couverte

29/03/2013 - 30/05/2025

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

6 communes

Permis de construire et DP de SCI LA SAPINIERE

7 autorisations sur la période 29/03/2013 - 30/05/2025, réparties dans 6 communes, principalement à Limas. Ce type représente 88 % des autorisations du profil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI LA SAPINIERE dans le dataset PC de Sitadel.

Les 7 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2023

1 autorisation affichée pour 2023.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2023
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
323 Allee De Fetan, Trévoux (01600) PC Locaux AB532 3 000 m² 1 088 m² 2023/10/27

Autorisations en 2016

1 autorisation affichée pour 2016.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2016
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
3 Av Edouard Herriot, Limas (69400) PC Locaux AM32 — 5 904 m² 2016/12/27

Autorisations en 2015

1 autorisation affichée pour 2015.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2015
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Adresse Non Renseignée, Limas (69400) PC Locaux — — 3 100 m² 2015/12/17

Autorisations en 2013

1 autorisation affichée pour 2013.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2013
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Av De Joux Zac De Joux, Arnas (69400) PC Locaux AD322, AD326 10 911 m² 5 150 m² 2013/03/29

Permis de démolir de SCI LA SAPINIERE

1 autorisation sur la période 11/06/2015, répartie dans 1 commune, principalement à Limas. Ce type représente 13 % des autorisations du profil.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2015

1 autorisation affichée pour 2015.

Liste des permis de démolir en 2015
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
3 Av Edouard Herriot, Limas (69400) PD AM32 — 2015/06/11

Répartition géographique des autorisations de SCI LA SAPINIERE

Demandeurs comparables à SCI LA SAPINIERE

Sources des informations sur SCI LA SAPINIERE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCI LA SAPINIERE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI LA SAPINIERE ?
SCI LA SAPINIERE est associé à 8 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI LA SAPINIERE ?
Le profil de SCI LA SAPINIERE recense 7 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI LA SAPINIERE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI LA SAPINIERE concernent 6 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI LA SAPINIERE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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