SCI LA CHARLOTIERE - Permis de construire et DP

Active
497924167 Autre société civile ETI Créée le 23/04/2007

Présentation détaillée de SCI LA CHARLOTIERE

SCI LA CHARLOTIERE est associé à 10 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2025 : 10 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 10 communes, principalement Annemasse.

Profil et organisation

SCI LA CHARLOTIERE est enregistré sous la forme juridique Autre société civile, avec un siège déclaré 37000 à Tours.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCI LA CHARLOTIERE
SIREN
Forme juridique
Autre société civile
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
23/04/2007
Catégorie d’entreprise
ETI

Siège social

Permis de construire et DP de SCI LA CHARLOTIERE

Activité d’urbanisme de SCI LA CHARLOTIERE

SCI LA CHARLOTIERE compte 10 autorisations recensées sur la période 23/09/2016 - 04/11/2025, dans 10 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCI LA CHARLOTIERE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

10

Période couverte

23/09/2016 - 04/11/2025

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

10 communes

Permis de construire et DP de SCI LA CHARLOTIERE

10 autorisations sur la période 23/09/2016 - 04/11/2025, réparties dans 10 communes, principalement à Annemasse.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI LA CHARLOTIERE dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

10 autorisations

1 à 10 sur 10 autorisations

Répartition géographique des autorisations de SCI LA CHARLOTIERE

Demandeurs comparables à SCI LA CHARLOTIERE

Sources des informations sur SCI LA CHARLOTIERE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCI LA CHARLOTIERE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI LA CHARLOTIERE ?
SCI LA CHARLOTIERE est associé à 10 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI LA CHARLOTIERE ?
Le profil de SCI LA CHARLOTIERE recense 10 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI LA CHARLOTIERE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI LA CHARLOTIERE concernent 10 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI LA CHARLOTIERE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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