Autorisations en 2016
1 autorisation en 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 28 30 Rue De L Etang, Frasne (25560) | PD | AH180 | — | 2016/11/06 |
SCI LA CHAILLETTE - Permis de démolir
Cessée
377993357
Société civile immobilière
Créée le 16/02/1990
Infos clés
Activité - Code NAF
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Siège
Permis de démolir
1
Présentation détaillée de SCI LA CHAILLETTE
SCI LA CHAILLETTE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2016 : 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Frasne.
Profil et organisation
SCI LA CHAILLETTE est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 25560 à Frasne.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- SCI LA CHAILLETTE
- SIREN
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Activité principale
- NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- SIRET du siège
- Date de création
- 16/02/1990
Siège social
Permis de démolir de SCI LA CHAILLETTE
Activité d’urbanisme de SCI LA CHAILLETTE
SCI LA CHAILLETTE compte 1 autorisation recensée sur la période 06/11/2016 - 06/11/2016, dans 1 commune. Le type dominant est permis de démolir.
Retrouvez ci-dessous, pour SCI LA CHAILLETTE, permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
06/11/2016 - 06/11/2016
Type dominant
Permis de démolir
Territoires couverts
1 communes
Permis de démolir de SCI LA CHAILLETTE
1 autorisation sur la période 06/11/2016, répartie dans 1 commune, principalement à Frasne.
Années
1 à 1 sur 1 autorisations
Répartition géographique des autorisations de SCI LA CHAILLETTE
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à SCI LA CHAILLETTE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
AKTYA, L'IMMOBILIER D'ENTREPRISES DU GRAND BESANCON
SIREN 493017776
Même département de siège
27 autorisations
25 PC
2 PD
PAYS DE MONTBELIARD IMMOBILIER D'ENTREPRISES
SIREN 533511044
Même département de siège
26 autorisations
24 PC
1 PA
1 PD
DOLTIP
SIREN 439157025
Même département de siège
13 autorisations
9 PC
4 PA
IMMOXALIS
SIREN 799025481
Même département de siège
11 autorisations
8 PC
3 PA
SCI PREVALET VJF
SIREN 394629661
Même département de siège
9 autorisations
9 PC
SCI LE CHARLOT
SIREN 394939482
Même département de siège
9 autorisations
8 PC
1 PD
Sources des informations sur SCI LA CHAILLETTE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur SCI LA CHAILLETTE
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI LA CHAILLETTE ?
SCI LA CHAILLETTE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI LA CHAILLETTE ?
Le profil de SCI LA CHAILLETTE recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI LA CHAILLETTE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI LA CHAILLETTE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI LA CHAILLETTE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable