2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
4
Permis de construire et DP
2
Permis de démolir
2
SCI GABRIEL est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2023 : 2 permis de construire et DP, 2 permis de démolir. Les dossiers concernent 4 communes, principalement Capdenac.
SCI GABRIEL est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 46100 à Capdenac.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SCI GABRIEL compte 4 autorisations recensées sur la période 01/06/2015 - 19/12/2023, dans 4 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCI GABRIEL, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 01/06/2015 - 31/01/2020, réparties dans 2 communes, principalement à Planioles. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI GABRIEL dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| La Croix Blanche, Saint-Michel-Loubéjou (46130) | PC Locaux | A841, A842 | 2 769 m² | 447 m² | 2020/01/31 |
1 autorisation en 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Belcastel, Planioles (46100) | PC Logement | B1206, B1454 | 3 281 m² | 86 m² | 2015/06/01 |
1 à 2 sur 2 autorisations
2 autorisations sur la période 06/01/2020 - 19/12/2023, réparties dans 2 communes, principalement à Capdenac. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 1230 Bd De La Madeleine, Gourdon (46300) | PD | AC281 | 1 477 m² | 2023/12/19 |
1 autorisation affichée pour 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Le Vern, Capdenac (46100) | PD | 0A36, 0A793 | 8 725 m² | 2020/01/06 |
4 communes - 1 département - 1 région
Capdenac
1 autorisation
Gourdon
1 autorisation
Planioles
1 autorisation
Saint-Michel-Loubéjou
1 autorisation
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
