2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
SCI LES SOLES est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2019 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Issepts.
SCI LES SOLES est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 46210 à Montet-et-Bouxal.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SCI LES SOLES compte 2 autorisations recensées sur la période 16/08/2016 - 15/02/2019, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCI LES SOLES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 16/08/2016 - 15/02/2019, réparties dans 2 communes, principalement à Issepts.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI LES SOLES dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Les Escaris, Issepts (46320) | PC Logement | C513, C514 | 4 705 m² | 116 m² | 2019/02/15 |
1 autorisation affichée pour 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Les Soles, Montet-et-Bouxal (46210) | PC Locaux | AM179, AM202 | 7 997 m² | 621 m² | 2016/08/16 |
2 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
