2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Activité - Code NAF
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Siège
Permis de construire et DP
2
SCI DU LEVANT est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2018 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Le Bélieu.
SCI DU LEVANT est enregistré sous la forme juridique Autre société civile, avec un siège déclaré 25500 à Montlebon.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SCI DU LEVANT compte 2 autorisations recensées sur la période 13/06/2016 - 16/01/2018, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCI DU LEVANT, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 13/06/2016 - 16/01/2018, réparties dans 1 commune, principalement au Bélieu.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI DU LEVANT dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 9 Rue Des Dolines Le Bas De La Chaux, Le Bélieu (25500) | PC Locaux | AE24 | 4 214 m² | 91 m² | 2018/01/16 |
1 autorisation en 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Za Les Dolines, Le Bélieu (25500) | PC Locaux | C393 | 5 140 m² | 784 m² | 2016/06/13 |
1 à 2 sur 2 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
